SOLON ou l’e-Gouvernement
Un système de workflow et de records management pour produire et gérer les textes officiels
SOLON (Système d’organisation en ligne des opérations normatives), le système de "workflow" du pouvoir exécutif [1] a été développé en 2007 par le Secrétariat général du Gouvernement (SGG) français.
Pour mieux comprendre cette pièce essentielle de la procédure de production normative de l’exécutif, voici une "webliographie" :
- Didier Frochot sur son site Les Infostratèges reprend des liens cités ici et explique SOLON : Connaissez-vous SOLON, le système de workflow du Journal officiel français ?, 26 mars 2009
- La dématérialisation des procédures d’élaboration des textes à publier au Journal Officiel de la République Française / Philippe Belin, chargé de mission auprès du Directeur au Secrétariat général du Gouvernement, Journées Internet pour le Droit, Paris, 4 novembre 2004
- Présentation du projet S.O.L.O.N. (PowerPoint), 16 décembre 2004
- La procédure normative, de sa production à sa publication et à son archivage, à travers le système français d’échange S.O.L.O.N. / Jean Maïa, chef du service de la législation et de la qualité du droit au Secrétariat général du Gouvernement, Journées européennes d’informatique juridique, 11 décembre 2008
- Records management - L’application S.O.L.O.N. : une contribution à l’amélioration de la qualité du droit / Marion Taillefer, avec la participation de Claude Dumont et Thérèse Michaux, Documentaliste (revue scientifique de l’ADBS) vol. 46, n° 2, 29 mai 2009, p. 51 (accessible aux adhérents ADBS ayant pris l’abonnement à la revue). SOLON s’apparente à un système de records management. Marion Taillefer présente cet outil appliqué à la clarification et à la rationalisation des processus métier.
- S.O.L.O.N. : d’autres liens sur le Wiki d’AdmiNet
- d’après la Gazette de Service-Public.fr de février 2008, « 90 % des textes paraissant au Journal officiel sont traités par [le] canal [de SOLON] ». SOLON a été développé par la société SAP.
Emmanuel Barthe
documentaliste juridique
Notes
[1] La Gazette de Service-Public.fr et Marion Taillefer parlent, elles, de système de "records management". Il s’agit certes bien ici de documents vivants, mais le terme me semble un peu réducteur car il ne véhicule pas la notion de validation et de transmission des actes, essentielle dans SOLON.
Commentaires
2 commentaires
SOLON ou l’e-Gouvernement
Merci.
Une autre source (entre autres) que je trouve intéressante (2007) :
http://www.senat.fr/rap/appleg_07/appleg_0724.html
Le contrôle de l’application des lois - Synthèse des travaux des commissions permanentes - 59e rapport -année parlementaire 2006-2007
Avec le "cas" de la direction des affaires juridiques du ministère de l’agriculture et de la pêche.
On aimerait ce type de retour d’expérience en 2011....
SOLON ou l’e-Gouvernement
Merci Sylvie. En effet, retour intéressant. J’en poste ici un extrait :
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