L’équipe de documentalistes la plus en vue de France ?

Celle du Conseil constitutionnel, bien sûr

Les documentalistes du Conseil constitutionnel, dirigés par Lionel Brau, sont probablement aujourd’hui, avec l’arrivée au Conseil de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC), l’équipe de documentalistes — elle comprend plusieurs documentalistes dotés d’une forte formation juridique — la plus en vue de France sur un plan médiatique.

Je cite l’article des Echos de ce jour sur le Conseil constitutionnel nouvelle version depuis la QPC [1] :

« Aujourd’hui, c’est Marc Guillaume qui supervise le travail du service juridique et du service de documentation afin de collecter des éléments d’analyse juridique et un historique de jurisprudence sur l’affaire en cours, à l’attention du rapporteur. A lui, donc, le choix de l’angle juridique à attaquer. A lui aussi le choix des jurisprudences à sélectionner. »

Le service de documentation fournit, pour chaque affaire et selon son type :

• contrôle de constitutionnalité des lois post adoption par le Parlement (affaires/décisions DC) :
  • dossier documentaire :
    • dispositions législatives : celles contestées et les autres
    • constitutionnalité de la disposition contestée : normes de référence et jurisprudence du Conseil constitutionnel
  • références doctrinales
  • législation consolidée avant décision
• contrôle de constitutionnalité a posteriori (affaires/décision QPC) :
  • dossier documentaire
  • références doctrinales

Au menu, notamment, des historiques de dispositions. C’est le plus difficile selon Lionel Brau, le responsable du centre de documentation, car il faut parfois faire de l’archéologie législative.

Emmanuel Barthe
documentaliste juridique très fier de ses collègues :-)