Google Books 1,2 million de livres du domaine public numérisés, en accès libre et gratuit et librement et gratuitement copiables

Les fichiers extraits de Google Books ont été « purgés » de la restriction d’usage commercial (autrement dit, Google n’a laissé que ce qui est dans le domaine public) et ils sont librement réutilisables : cela donne une collection de plus de 1,2 millions d’ouvrages issus de Google Books disponible sur Internet Archive.

On y trouve surtout des ouvrages en langue anglaise. Toutefois, une recherche par le mot-clé "droit" trouve des choses.

A priori pas transcendant du tout en droit français, mais il faudrait évaluer. Attention : dans la liste de résultats, la date est celle de dépôt dans l’archive. Pas de publication (cf supra).

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Emmanuel Barthe
bibliothécaire documentaliste juridique