recherche documentaire

[Ce "paper", initialement publié en janvier 2017, est régulièrement mis à jour. Une version plus courte et plus synthétique a été publiée à la Semaine juridique édition Générale (JCP G) du 8 avril 2019 sous le titre "Les outils de l’intelligence artificielle pour le droit français" (accès réservé).] (...)

Cet article est à la fois un guide détaillé et un tutoriel (grâce aux nombreux exemples donnés) pour pousser à fond les performances en recherche de Google, plus particulièrement dans le domaine juridique [420]. Mis en ligne en juillet 2013, il est est régulièrement mis à jour depuis. Il a reçu plus (...)

A la recherche d’un arrêt pénal de la cour d’appel de Paris [524], j’avais rempli le formulaire CERFA et l’avais envoyé au greffe pénal de la Cour, en donnant le nom de partie personne morale, la date, la chambre et le n° du pouvoi ayant frappé la décision. Le greffe pénal de la CA Paris, un mois et (...)

Que trouve t’on au Journal officiel français ? Des lois, des décrets, certes. Mais aussi bien des surprises. Et des manques. Quand et où paraît-il ? Ou trouver de vieux JO ? Sortie du JO et entrée en vigueur des textes Tout d’abord, quelques précisions utiles sur les dates d’entrée en vigueur et sur (...)

Si vous êtes un particulier ou simplement pressé, j’ai publié sur ce blog une version raccourcie de l’article qui suit : Avez-vous le droit d’obtenir copie d’une décision de justice ?. Note Le premier jet de l’article qui suit a été écrit avec Xavier Haubry en 2001, une époque où il n’était pas encore (...)

Au vénérable QQOQCP, il va falloir ajouter le SHEEP. QQOQCP c’est : qui quoi où quand comment pourquoi ? Le but de QQOQCP est de savoir précisément de quoi on parle. SHEEP c’est : S (Source) H (Historique) P (Preuve) E (Emotion) I (Images) Le but de SHEEP est de prendre du recul et de ne pas se (...)

Dans la catégorie "Choses qui fâchent", un coup de gu... contre la croyance dans les perfection des moteurs de recherche, bases de données, logiciels et autres automatismes. Quand certains juristes (jeunes d’abord mais d’autres aussi) utilisent une base de données/moteur de recherche, ils tapent les (...)

Comme le dit mon collègue Jean Gasnault : « Le droit a une histoire, qui doit être prise en compte » [618]. Et ce, pas seulement comme histoire du droit, mais aussi comme droit tout court, dans le travail quasi-quotidien des juristes. Le droit d’avant est en effet utilisé dans les contentieux (...)