propriété intellectuelle
Articles
- 18/10/2020 — Images "libres de droits" ou gratuites : pistes, sites recommandés — par
- 10/08/2019 — Logiciels anti-plagiat gratuits et payants : une sélection — par
- 30/04/2019 — Peut-on citer des extraits d’un document juridique non encore publié ? — par
- 26/11/2018 — Informer et communiquer : 10 règles pour être en règle — par
- 14/06/2018 — Revues juridiques en accès gratuit : une sélection — par
- 11/06/2018 — L’industriel, le communicant, le consultant, le journaliste et le professionnel — par
- 1er/06/2018 — "Revues de presse" électroniques : une amorce de solution — par
- 10/05/2017 — Les robots seront-ils bientôt légalement des personnes ? — par
- 7/06/2014 — Un Etat membre pourrait autoriser les bibliothèques publiques à numériser, sans l’accord des titulaires de droits, des livres qu’elles détiennent dans leur collection pour les proposer sur des postes de lecture — par
- 27/01/2014 — Quelques traités "introuvables" de la propriété intellectuelle — par
breves
- 24/11/2010 — Un dossier sur les données publiques et les collectivités territoriales
- 8/11/2010 — La redevance pour copie privée peut elle être payée par des professionnels ?
- 13/09/2010 — Filtrer Internet pour protéger la propriété littéraire et artistique, c’est possible
- 15/03/2010 — Bloguer et podcaster le droit des marques sur Internet
- 8/02/2010 — GG Books - Le ministère américain de la Justice s’oppose à l’accord
- 12/01/2010 — Le rapport Tessier sur Google Books tranche t’il vraiment ?
- 24/12/2009 — Un univers Netvibes consacré au droit de l’information
- 18/12/2009 — Google Books : lourde condamnation en première instance au TGI de Paris — But will it stop GG ?
- 18/12/2009 — Bibliothèques : des raisons de s’inquiéter — Et pas seulement les bibliothèques
- 10/11/2009 — Procès Google c/ éditeurs : la montagne va t’elle accoucher d’une souris ?
