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Veille Environnement et Sécurité
Les sites spécialisés en environnement et sécurité


Portails, sites généralistes en environnement et répertoires de liens

International et anglo-saxon
Essentiellement français

Annuaires professionnels

Institutions, technique, textes officiels et jurisprudence

Sites juridiques non spécialisés (droit de l'environnement, veille sur les textes officiels)
France
Administrations centrales - Risques majeurs - Déchets - Installations classées - Energie et nucléaire - Agriculture, agronomie, sécurité alimentaire - Protection de la nature, eaux, sols, forêts - Sécurité des conditions de travail, transports, nuisances (bruit, ...)
Union européenne
International et étranger
Droit international - Droits étrangers

Fédérations professionnelles et associations

Presse


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Portails, sites généralistes en environnement et répertoires de liens

International et anglo-saxon
Revenir en hautEssentiellement français
  • Yahoo France :
    http://fr.dir.yahoo.com/Commerce_et_economie/Societes/Environnement
    http://fr.dir.yahoo.com/Commerce_et_economie/Produits_et_services_pour_les_professionnels/Environnement
    http://fr.dir.yahoo.com/Societe/Environnement_et_nature
  • Centre d'information Environnement pour les entreprises (CIEPE) : Liens utiles : http://www.environnement.ccip.fr/liens/index.htm
    Excellente liste de liens classés, mais non décrits, vers les sites des institutions, organismes et associations en matière d'environnement. Très complet
  • Information juridique sur l’environnement et le développement durable (IJEDD) / Simon Williamson, avocat : http://www.williamson-avocats.com
    Veille sur les textes, les réponses ministérielles et la jurisprudence, des commentaires de l'actualité juridique et un répertoire de plus de 200 liens en droit de l'environnement
  • Pharmup : Adresses : Observatoires, réseaux de surveillance : http://www.pharmup.com/adsurveill.htm
    Annuaire de liens très riche en veille sanitaire/santé/épidémies. Attention : le site ne semble plus tenu à jour, mais la richesse du travail effectué le rendra encore longtemps incontournable
  • Association française des ingénieurs et techniciens de l'environnement (AFITE) : Quelques sites Internet ayant trait à l'environnement : http://www.afite.org/inf_lien.html
    Une liste de liens essentiellement français décrits, commentés et classés, intéressante surtout parce que citant de nombreux sites peu fréquemment cités, notamment ceux d'associations et de salons professionnels
  • Planetenviro.com : http://www.planetenviro.com
    Informations juridiques et techniques sur l'environnement en France et dans l'Union européenne (abonnement payant). Egalement du conseil payant en environnement
  • enviro2B : http://www.enviro2b.com
    Portail européen en environnement : revue de presse, agenda, veille réglementaire nationale (par le cabinet d'avocats Huglo-Lepage) et communautaire (par le cabinet d'avocats Freshfields) sur abonnement payant (newsletter JuriNews et détails sur le site), livres et CD-ROMs, études, conseils gratuits d'experts, liste de liens, forum, emplois et stages, formations. Newsletter du site
    Attention à la qualité des informations
  • dechetcom : notamment, courts guides/sélections de liens sur plusieurs sujets
  • Cercle national du recyclage : liste d'adresses utiles (toutes les institutions, associations professionnelles et la presse)

Revenir en hautAnnuaires professionnelss

Revenir en hautInstitutions, technique, textes officiels et jurisprudence

Sites juridiques non spécialisés (droit de l'environnement, veille sur les textes officiels)
  • APAVE : Veille réglementaire : http://www.apave.com/france/web/serv/apave/VeilleReglementaire
    Une veille réglementaire personnalisée et assistée, réalisée par un consultant APAVE (payant). L'APAVE est un organisme spécialisé dans la maîtrise des risques techniques et environnementaux
  • INRS : Actualités juridiques : http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParIntranetID/OM:Rubrique:550C52B6B59A0ACBC1256D480033BD8C/$FILE/Visu.html
    Relevé mensuel des textes officiels intéressant l'hygiène et la sécurité du travail en France et au niveau européen (format PDF ; gratuit). Les textes sont classés par ministère puis par thème et si importants brièvement présentés. Pas de liens hypertextes vers le texte intégral mais les références sont précises. Archives disponibles depuis décembre 2001
  • Environ-line / Lamy : http://www.environ-line.com
    Accès payant (abonnement) aux publications de Lamy traitant du droit de l'environnement au sens large du terme : Lamy Environnement, Lamy Hygiène et sécurité, tome 3 Marchandises dangereuses du Lamy Transport, revue La Lettre Lamy de l'environnement. Egalement accès payant (abonnement mensuel) aux textes et à la jurisprudence sélectionnée, un agenda des colloques et formations, une bibliographie ("Bibliothèque") avec les nouveautés et un répertoire de liens classés selon les mêmes thèmes que la bibliographie
  • Enviroveille / Centre de formation et de documentation sur l'environnement (CFDE) : http://www.enviroveille.com
    Base documentaire en matière de droit de l'environnement (payant). Egalement accès gratuitement à de brèves études thématiques à jour (rubrique Règles générales) et permet de s'abonner à une "alerte réglementaire" gratuite par mail très bien faite. La base est alimentée par les juristes du CFDE, un service de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)Revenir en haut
  • Centre d'information Environnement pour les entreprises (CIEPE) (dépend de la CCIP) : http://www.ccip.fr/bourse-des-dechets
    Le CIEPE dépend de la CCIP. L'information juridique et pratique sur la gestion de l'environnement au quotidien des PME en Ile de France : déchets, eau, air, installations classées (ICPE), sites et sols pollués, bruit, énergie, santé et sécurité, management de l'environnement. Veille quotidienne sur le JO Lois et décrets et le JOCE depuis environ 1997 en droit de l'environnement, sous forme de résumés classés par domaine (pas de lien ni de texte intégral), aides disponibles, adresses utiles. Egalement accès à une bourse de déchets industriels
  • Actu-Environnement : Réglementation environnement / Cogiterra, consultants en environnement :
    http://www.actu-environnement.com/ae/reglementation/droit_environnement.php4
    Veille signalant les textes publiés au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE), au Journal officiels Lois et décrets (JORF) et au Bulletin officiel Environnement ainsi que les rapports parlementaires en matière d'environnement. Seuls les textes publiés au JORF et au JOCE sont disponibles en texte intégral (par un lien hypertexte), pour les autres pas de texte intégral (ni conservé sur le site ni par lien hypertexte), juste les références. Très complet. Un moteur de recherche efficace est disponible mais il ne permet toutefois pas la recherche par thème
  • Envirolex : http://www.envirolex.fr
    Site web de droit de l'environnement de Victoire Editions. Pour la veille, regarder Actualités/A la Une et Télex
  • Journal de l’environnement (JDLE) : http://www.journaldelenvironnement.net
    Tès bonne newsletter de veille en droit de l'environnement. Devenue payante mais peu chère
  • Réglementation Environnement / Recyconsult : http://www.reglementation-environnement.com
    Veille gratuite sur les textes officiels en matière d’environnement, avec une newsletter (pas encore garantie opérationnelle à 100%). Mais ne fournit ni texte intégral ni lien vers celui-ci. Son moteur de recherche et sa newsletter offrent en revanche une fonctionnalité que ne possède pas la rubrique Réglementation d’Actu Environnement : la possibilité de choisir un thème : Management environnemental, Responsabilité employeur - responsabilité civile, ...
  • HSE Daily : http://www.thehsedaily.net
    Version européenne du JDLE
France (voir aussi : France : Les institutions publiques et Droit français : Sites généralistes)
- Administrations centrales
Revenir en haut- Risques majeurs
  • Prim.net / Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement : http://www.prim.net
    Prévention des risques majeurs : information pour le grand public, recueil national des sites à risques et surtout un répertoire thématique de liens décrits très riche. Egalement un espace professionnels
  • Le site du droit de la sécurité civile et des risques majeurs / Marc Lepelletier : http://www.multimania.com/dscre
    Textes applicables (la grande majorité en texte intégral) et liste de liens en services d'incendie et de secours, sapeurs-pompiers, sécurité civile, services de santé et secours médicaux, barrages, campings, sécurité nucléaire, inondations, installations classées pour la protection de l'environnement, plans d'urgence et de prévention, ... Attention à la date de mise à jour
  • Le Préventionniste / Jean-Yves Granjon : http://www.preventionniste.com
    Toute la réglementation concernant les établissements recevant du public (notamment le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (arrêté du 25 juin 1980) ; avec un cours "Risques technologiques majeurs" par Jacqueline Martinet ; le plus à jour des sites sur le sujet. Payant avec des morceaux gratuits, mais en pratique il est nécessaire de s'abonner
  • Sécurité-ERP.org : http://www.securite-erp.org
    Incendie, droit, secourisme : textes et guides sur la sécurité incendie (notamment texte intégral du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (arrêté du 25 juin 1980), guide de secourisme, forums
  • PC Sécurité : Le guide Leseur de la sécurité incendie / Philippe Leseur : http://www.pc-securite.dpn.ch
    Tous les textes français et communautaires (y compris les extraits de codes, les circulaires et les instructions techniques) sur la sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) (notamment texte intégral du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (arrêté du 25 juin 1980), un suivi de l'actualité de ces textes, un guide sur la sécurité incendie à destination des particuliers, des supports de formation (difficilement exploitables car sans explications ni détails), explications techniques sur les agents extincteurs, les sprinklers, les ventilateurs, schémas utiles ; possibilité de poser des questions par e-mail
Revenir en haut- Déchets
  • dechetcom : http://www.dechetcom.com
    Portail professionnel sur les déchets : actualités des produits, études sommaires, articles de fond faisant le point sur des susjets importants au plan juridique par Me Philippe Jean-Pimor. La rubrique Internet publie chaque mois de courts guides/sélections de liens sur plusieurs sujets (exemples : le plomb, l'aluminium) et fait ainsi un bon portail. Ce site, fondé par une journaliste spécialisée dans les questions d'environnement et un directeur industriel devenu consultant, vend en fait un service de veille dans le domaine des déchets
  • Prorecyclage : http://www.prorecyclage.com
    Portail professionnel sur le recyclage des déchets. Propose essentiellement des informations provenant de partenariats avec d'autres acteurs/sites du secteur : juridique (notamment des points de vue mensuels et une veille réglementaire réalisés par l'ACFCI - CFDE (Enviroveille) et les cabinets d'avocats Adamas et Huglo Lepage), base de données d'articles de la revue Environnement & technique (payants), catalogue d'ouvrages en gestion des déchets (partenariat avec l'association Orée), lien vers l'annuaire des produits recyclés
  • Cercle national du recyclage : http://www.cercle-recyclage.asso.fr
    Association d'information et de lobbying représentant les collectivités locales, riche rubrique Bibliothèque avec une liste d'adresses utiles (toutes les institutions, associations professionnelles et la presse), publications du CNR (gratuites ; format PDF), analyse des rapports d'activité 2000 des sociétés Adelphe et Eco-emballages
  • Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) : Département environnement : http://www.certu.fr/sitcert/environ
    Service technique du ministère de l'Equipement réalisant des études sur les nuisances dues au bruit et à la pollution atmosphérique, la collecte et l’assainissement des eaux, et les déchets du BTP : en matière de déchets : études, contrats types, modèles de contrats (exemple : modèle de contrat de collecte des ordures ménagères), recueil de textes, le tout en texte intégral au format PDF. Egalement catalogue des publications du CERTU environnement
  • Technologies propres et sobres : http://www.technologies-propres.com
    Site présentant des innovations pour l'industrie en matière d'environnement et de développement durable : base de données de articles (résumés gratuits, texte intégral payant à commander), opportunités technologiques (des entreprises ont créé un procédé innovant et recherchent des partenaires ou inversement), autodiagnostics (des bilans à faire soi-même avec un questionnaire), dossiers détaillés sur des innovations (format PDF), et une remarquable liste de liens classés et décrits
  • Centre national d'information indépendante sur les déchets (CNIID) : http://www.cniid.org
    Le CNIID dénonce la gestion des déchets en France (incinérateurs, dioxine, ...) et assure le secrétariat de la Coordination nationale pour la réduction des déchets à la source, qui regroupe plus de 230 associations. Le trimestriel CNIID Infos de cette association, depuis le 2e trimestre 2002, ainsi que des fiches sont téléchageables (format PDF ; gratuit).
Revenir en haut- Installations classées
Revenir en haut- Energie et nucléaire
  • ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie) : http://www.ademe.fr
    Présentation des actions de l'ADEME avec des points sur la réglementation
  • ANDRA (Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs) : http://www.andra.fr
    Journaux d'information locale sur les activités de ses trois centres de stockage en surface (format PDF), carte des déchets radioactifs, liste de liens vers les sites des institutions et organismes de contrôles français, leurs homologues étrangers et ceux des associations
  • Autorité de sûreté nucléaire (ASN) : http://www.asn.gouv.fr
    Textes applicables à la sécurité nucléaire du pays et à l'ASN (une partie seulement en texte intégral), notamment le Guide d'élaboration des études déchets des installations nucléaires et le Cahier des charges pour l'élaboration des bilans déchets des installations nucléaires. Texte intégral des communiqués de presse, notes d'information, décisions et mises en demeure de l'ASN et, au format PDF, du dernier rapport annuel sur la sûreté nucléaire en France. Texte intégral (format PDF) gratuit des dossiers parus dans "Contrôles", la revue bimestrielle de l'ASN, depuis 03/1999. Egalement un guide pratique en cas de crise nucléaire et une présentation détaillée de toutes les installations que l'ASN doit surveiller.
    Sur les différentes entités concernées par la sûreté nucléaire (CSSIN, CLI, CIINB, Groupes d'experts…) : organigrammes voire plus et les comptes-rendus des séances du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires (CSSIN)
  • Institut de protection et de sûreté nucléaire (IPSN) : http://www.ipsn.fr
    Dossiers pédagogiques, mais aussi études techniques en texte intégral (format PDF), notamment sur des accidents et le Guide de gestion des sites contaminés
  • Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) : http://www.irsn.org
    Réunion depuis 01/2002 de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire (IPSN) et de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI). Site en cours de construction en cours en janvier 2002
  • Haut Comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire (HCTISN) : http://www.hctisn.fr
    Rapports d’activité, textes relatifs au et produits par le HCTISN
  • Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI) : http://www.opri.fr
    Les missions de l'OPRI en détail, communiqués de presse, sa revue mensuelle Points et commentaires depuis 10/2000 (format PDF), résultats des sondages de radioactivité sur de nombreux sites en France et en Europe, notamment les centrales nucléaires
Revenir en haut- Agriculture, agronomie, sécurité alimentaire
Revenir en haut- Protection de la nature, eau, sols, forêts
  • Agences de l'eau : http://www.eaufrance.tm.fr
    Répertoire des sites web régionaux de agences, études inter-agences (gratuites au format PDF), base Fontaine, la base de données bibliographiques des agences de l'eau et de la Direction de l'Eau du ministère de l'Environnement (plus de 10 000 ouvrages fichés)
  • Association française des établissements territoriaux publics de bassin : http://www.eptb.asso.fr
    Annuaire des EPTB. Petite liste de liens
  • Réseau national des données sur l'eau (RNDE) : http://www.rnde.tm.fr
    Présentation des bases de données du RNDE et les bulletins de situation hydrologique depuis septembre 1998 (texte intégral au format PDF)
  • Ifremer (Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer) : http://www.ifremer.fr
    L'écosystème marin : pollution marine (notamment surveillance de la prolifération des micro-algues toxiques), nombreuses base de données gratuites (océanographie, géophysique marine, physique et chimie marine). Egalement rapport annuel de l'Ifremer depuis 1996 (texte intégral au format HTML)
  • Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) : http://www.brgm.fr
    Banques de données (rubrique Infoterre) : données géologiques sur le sous-sol français, inventaire des anciens sites industriels et activités de services (BASIAS) (sites et sols pollués en matière d'installations classées). Catalogue des publications du BRGM (payantes)
  • Office national des forêts : http://www.onf.fr
    Informations sur l'ONF et ses directions régionales, rapport annuel depuis 1997, résumés des articles parus dans les bulletins techniques, par exemple le bulletin Ecologie/Biologie, dossier détaillé sur la restauration des terrains en montagne (RTM), catalogue des graines d'arbres
  • Inventaire forestier national (IFN) : http://ww.inf.fr
    Données sur le parimoine forestier : inventaire avec cartes, les effets des tempêtes de 1999
  • La Forêt privée française / Association nationale des centres régionaux de la propriété forestière (ANCRPF), Institut pour le développement forestier (IDF), Union de la coopération forestière française (UCFF) et Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs (FNSPFS) : http://www.foretpriveefrancaise.com
    Dans la rubrique Mesures, articles et veille sur les textes officiels parus dans la revue Forêts de France depuis le 01/03/2000 (le tout en texte intégral gratuit au format PDF). Newsletter gratuite
  • Cemagref (Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts) : http://www.cemagref.fr
    Base de données de références des publications et ouvrages, recherches en cours et surtout deux dossiers thématiques : l'eau, et les risques naturels
  • Réserves naturelles de France : http://www.reserves-naturelles.org
    Annuaire/répertoire des sites web des réserves naturelles avec carte de France, fiche, responsables et coordonnées, site web
Revenir en haut- Sécurité des conditions de travail, transports, nuisances (bruit, ...)
  • Liaisons Sociales : http://www.liaisons-sociales.com
    Accès payant à la célèbre encyclopédie de droit social constitué par des périodiques, notamment les bulletins quotidiens, le Bref social à 18h tous les soirs, les Dossiers clés, la revue de presse et les chiffres clés
  • Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) : http://www.inrs.fr
    Veille législative et réglementaire française et communautaire en hygiène et sécurité des conditions de travail (principaux textes en 1998 et 1999, tous les textes mois par mois depuis 2000), nombreux dossiers techniques incluant les aspects réglementaires et normatifs (exemples : le CHSCT, l'amiante, le conditionnement d'ambiance dans les industries agroalimentaires, ...)
  • Hygiène et sécurité du travail (HST) / INRS : http://www.hst.fr
    Tous les articles de la revue trimestrielle de l'INRS depuis 1990 (format PDF ; gratuit ; passer par la rubrique Articles en ligne), sauf les Notes documentaires du dernier numéro paru
  • Votre santé et votre sécurité au travail / Organisation internationale du travail (OIT) (plus précisément, le Bureau des activités pour les travailleurs et le Service de la santé et la sécurité au travail du BIT) : http://training.itcilo.it/actrav_cdrom2/fr/osh
    Très nombreux guides et documents en texte intégral réunis par l'OIT sur la santé et la sécurité au travail : conventions et recommandations de l'OIT, guides du BIT (exemple : Votre corps au travail), Fiches internationales de sécurité chimique, une excellente liste de liens vers les sites web des organismes internationaux et nationaux en sécurité des conditions de travail, des vidéos pour apprendre à se protéger au travail, le guide complet de Force Ouvrière (FO) sur les "Mission et moyens d'action des représentants du personnel" en matière d'hygiène et sécurité et de CHSCT
  • Secrétariat d'Etat aux transports : http://www.transports.equipement.gouv.fr/transports.htm
    Actualité et communiqués de presse, publications (format PDF), rapports officiels en matière de transports (exemple : celui final sur l'incendie du tunnel du Mont Blanc), textes juridiques en matière de transports (jusqu'aux instructions et circulaires)
  • Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS) : http://www.inrets.fr
    Missions de l'INRETS, liste des publications, lettre de l'INRETS depuis le n° 1 (novembre 2000) (format PDF), dernier rapport annuel (format PDF), catalogue des fonds des bibliothèques de l'INRETS, remarquable répertoire de liens en matière de transports (y compris juridiques), surtout (mais pas uniquement) en matière de recherche sur les transports
  • Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires (ACNUSA) : http://www.acnusa.fr
    Présentation de l'ACNUSA (missions, compétences, pouvoir de sanction), liste des membres et organigramme, description des principaux aéroports français (localisation, statistiques sur l'évolution du trafic, plan d'exposition au bruit ...), textes juridiques applicables, rapport annuel et questions-réponses
Revenir en hautUnion européenne (voir aussi : Europe et droit communautaire)
  • European Environmental Law Homepage / deux enseignants en droit de l'environnement, Wybe Th. Douma (TMC Asser Institute, La Hague) et Jürgen G.J. Lefevere (Foundation for International Environmental Law and Development (FIELD), Londres) : http://www.eel.nl
    Droit communautaire et européen de l'environnement : législation, décisions de la Cour de justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes, traités, le tout souvent en texte intégral. Répertoire de liens très complet, notamment au niveau national.
    Un portail juridique thématique très clairement organisé, bien tenu à jour et doté d'une newsletter gratuite
  • SCADPlus : Environnement : http://europa.eu.int/scadplus/leg/fr/s15000.htm
    Présentation et suivi de la politique et des activités communautaires en matière de protection de l'environnement, avec des liens vers les sites et ressources communautaires. Egalement un suivi des mesures nationales de transposition des directives communautaires. Un bon point de départ dans une recherche sur la politique et le droit communautaires en matière d'environnement
  • Commission européenne : DG Environnement : http://europa.eu.int/comm/environment/index_en.htm
    Rapports et études de la DG, liens vers le Répertoire de la législation en vigueur
  • European Environment Agency (EEA) : http://www.eea.eu.int
    Actualités, communiqués de presse, discours, texte intégral des publications ("reports") de l'EEA et nombreux liens, classés par thème
  • EUR-Lex : Répertoire de la législation en vigueur : Section 15 Environnement, consommateurs et protection de la santé : http://www.europa.eu.int/eur-lex/fr/lif/ind/fr_analytical_index_15.html
    Les textes de droit communautaire applicables avec le lien vers la rubrique correspondante des Actes préparatoires et, pour certains textes, le lien vers leur version consolidée dans la Législation consolidée. Attention : bien que très fourni, le Répertoire n'est ni totalement exhaustif ni totalement à jour : suivre les textes publiés au Journal officiel des Communautés européennes (JOCE) s'impose
Revenir en hautDroit international et étranger (voir aussi : Droit international et droits étrangers)
- Droit international
  • American Society of International Law (ASIL) : Guide to Electronic Resources for International Law : Environmental Law / Anne Burnett, Foreign & International Law librarian, Law Library, University of Georgia School of Law : http://www.asil.org/resource/env1.htm
    Guide des ressources électroniques en droit international de l'environnement (y compris cédéroms, banques de données en ligne sur abonnement et catalogues). Comprend des indications pour la recherche et des liens vers une sélection d'annuaires, de bases de données et de sites incontournables, tous décrits et commentés. La rubrique Quick Links permet d'aller directement à la liste des liens.
    Un des meilleurs répertoires de liens en la matière
  • Environmental Law Web Sites / International & Foreign Law Department, E.B. Williams Law Library , Georgetown University : http://www.ll.georgetown.edu/intl/envirolinks/index.htm
    Un excellent répertoire de liens en droits international et étrangers de l'environnement, décrits et classés par thème. Régulièrement mis à jour
  • Center for International Earth Science Information Network (CIESIN) (Columbia University) : http://www.ciesin.org
    Diverses ressources Internet et recherches/travaux universitaires en matière d'environnement : traités internationaux (ENTRI), développement durable, changement climatique, biodiversité et écosystèmes, état des sols
  • Environmental Treaties and Resource Indicators (ENTRI) (Columbia University) : http://sedac.ciesin.org/entri
    Base de données des traités internationaux en environnement, avec texte intégral et résumé de chaque traité, pays signataires, état des ratifications. Moteur de recherche interne et accès thématique, alphabétique titre et chronologique
  • Asia-Pacific Centre for Environmental Law (APCEL) (Faculty of Law, University of Singapore) : http://sunsite.nus.edu.sg/apcel
    Traités régionaux de l'ASEAN, déclarations et résolutions, texte intégral de lois nationales des Etats de l'Asie du Sud-Est. Excellente liste de liens sélective, notamment en matière de conventions internationales. Atention : site non mis à jour depuis 1999Revenir en haut
  • United Nations Environment Programme (UNEP) (Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) : http://www.unep.org
    Liens vers les sites de l'UNEP, notamment les sites des secrétariats des conventions internationales en matière de protection de l'environnement conclues sous l'égide de l'ONU, où l'on trouve leur texte intégral ainsi que leur suivi
  • United Nations Environment Programme (UNEP) (Programme des Nations Unies pour l'environnement) : Programmes in Geneva : http://www.unep.ch
    Page de liens vers les sites et bases de données de l'UNEP, notamment les sites des secrétariats des conventions internationales en matière de protection de l'environnement conclues sous l'égide de l'ONU, comme la Convention de Bâle. Complète le site unep.org
  • ECOLEX / Programme des Nations-Unies pour l'environnement (UNEP) et International Union for the Conservation of Nature (IUCN) : http://www.ecolex.org
    Catalogue de références bibliographiques sur les droits international et nationaux de l'environnement (conventions internationales, législations nationales, textes communautaires, jurisprudence sélectionnée). Attention : pas de texte intégral ni de liens vers le texte intégral. Site non mis à jour depuis mai 2000 mais base de données fiable et très fournie
  • Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora (CITES) : http://www.cites.org
    Convention sur le transport et le commerce des expèces : texte intégral du traité et des protocoles, état actuel des signatures, ratifications et amendements, texte intégral des documents des groupes de travail. Liste des différents contacts, autorités nationales et interlocuteurs responsables
  • Basel Convention : http://www.basel.int
    Convention de Bâle sur le transport international des matières dangereuses: texte intégral du traité, état actuel des signatures, ratifications et amendements, texte intégral des documents des groupes de travail. Liste des différents contacts, autorités nationales et interlocuteurs responsables
  • Revenir en hautAgence internationale de l'énergie atomique (International Atomic Energy Agency) : http://www.iaea.org
    Actualités, programmes et activités (y compris celles des instituts et laboratoires rattachés), texte intégral des rapports annuels depuis 1998, des "Information Circulars" et des textes officiels concernant l'AIEA, documents (notamment les normes) en matière de sécurité nucléaire (sécurité des installations nucléaires, des déchets radioactifs et radiations atomiques). Egalement agenda des réunions et catalogue des publications
  • PENELOPE / des centres de recherche en droit de l'environnement d'universités européennes : http://www-penelope.drec.unilim.fr
    Législation et contentieux en matière d'étude d'impact environnemental en droit communautaire et dans les droits nationaux de six pays de l'UE (France, Royaume-Uni, Grèce, Italie, Allemagne, Espagne). Egalement quelques études de cas très détaillées (exemple : le tunnel du Somport) ; attention : site non mis à jour depuis mai 1999
  • Trade and Environment Database (TED) / dir. Dr James Lee : http://www.american.edu/TED/ted.htm
    Analyses par des étudiants américains de cas d'impact du commerce international sur l'environnement et la culture. Le site abrite les archives du TED Case Studies depuis 09/1992, le semestriel qui publie les analyses des étudiants
  • The Green Globe Yearbook : http://www.greenyearbook.org
    Version web de l'annuaire papier des organisations gouvernementales et non gouvernementales (ONG) en matière d'environnement et de développement durable. Contient également des fiches détaillées pour les conventions internationales (classées par sujet), avec un lien vers le site de l'organisme responsable, ce qui permet le plus souvent d'en obtenir le texte intégral gratuit. Egalement un répertoire de liens sélectif de qualité
Revenir en haut- Droits étrangers
  • Department of Energy (DOE) : Environment, Safety and Health Information Portal : http://www.eh.doe.gov/portal
    Portail d'information du Bureau de l'Environnement, de la sécurité et de la santé du Département américain de l'Energie : nombreux documents techniques et juridiques, guides et bases de données en matière d'environnement et de sécurité dans la gestion de l'énergie, notamment le nucléaire. L'essentiel du site est dans la rubrique ES&H Knowledge Management Tools, qui donne par exemple accès au site Integrated Safety Management Resource Center http://www.eh.doe.gov/ism (regroupe tous les documents en matière de sécurité et bonnes pratiques du DOE). La rubrique Links est également très intéressante car elle liste l'ensemble des sites fédéraux américains en environnement et sécurité
  • Environmental Protection Agency (EPA) : http://www.epa.gov
    Agence fédérale américaine de protection de l'environnement : la législation et la réglementation, les "Offices" spécialisés de l'EPA et leur action, catalogue du fonds documentaire de l'EPA
  • Raymond Communications' Recycling Policy News : http://www.raymond.com
    Législation des Etats fédérés américains et des autres pays du monde : actualité et textes (les textes sont payants ; format PDF)
  • ECOLEX : catalogue de références bibliographiques sur les législations nationales de l'environnement
  • PENELOPE : législation et contentieux en matière d'étude d'impact environnemental dans les droits nationaux de six pays de l'UE (France, Royaume-Uni, Grèce, Italie, Allemagne, Espagne)
  • Asia-Pacific Centre for Environmental Law (APCEL) : texte intégral de lois nationales des Etats de l'Asie du Sud-Est
  • Office international de l'eau (OIEau) : http://www.oieau.fr
    Banque de données sur l'eau (payant), notamment Eaudoc (base de références bibliographiques indexée avec un thésaurus), qui comprend la base Juri'Eaudoc, Administr'Eaudoc et Eco'Eaudoc et sites des réseaux internationaux hébergés par l'OIEau, comme le Réseau international des organismes de bassin (RIOB)

Revenir en hautFédérations professionnelles et associations

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Date de mise à jour : 03/02/2011

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