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Travaux parlementaires : le Sénat met tout en ligne depuis 1958

10 octobre, par Emmanuel Barthe

La couverture des travaux législatifs (ou documents et débats parlementaires) anciens sur Internet à beaucoup progressé ces dernières années. Voici un rapide panorama.
Les PDF des anciens travaux du Sénat
Découverte grâce à la recherche d’une juriste et le signalement d’un collègue documentaliste juridique, la page web en question s’appelle "Documents déposés au Sénat". Voici son adresse en clair : http://www.senat.fr/dossiers-legislatifs/depots/depots.html
Le contenu (...)

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