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Quelques traités "introuvables" de la propriété intellectuelle

27 janvier 2014, par Emmanuel Barthe

Le juriste Franck Macrez a publié sur son site quelques "introuvables" de la propriété intellectuelle en texte intégral (PDF) :
Paul Olagnier, Le droit d’auteur, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Paris, 1934 : Tome premier : Les principes, le droit ancien Tome Second : Le droit moderne.
Jean Zay, Projet de loi sur le droit d’auteur et le contrat d’édition, 13 août 1936.
Eugène Pouilllet, Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en (...)

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