Vers une représentation graphique du droit

Fastcase et PreCYdent ont déjà commencé

Mardi 24 février 2009, par Emmanuel Barthe // L’édition juridique

Je crois qu’on n’y échappera pas.

A quoi ?

A une représentation graphique du droit.

Pourquoi ?

Parce que le droit peut s’analyser comme un process industriel [1] mais aussi un réseau de liens [2].

Mais comment faire ?

Les interfaces Web 2.0 à base de Flash feront l’affaire et soit on analysera les liens constitués par les citations dans la doctrine, soit on lancera des applications d’analyse sémantique et d’intelligence artificielle.

Aux Etats-Unis, en tout cas, inspirés par les conclusions de l’article "The Web of Law" du professeur Thomas Smith, des pionniers de l’accès libre à l’information juridique [3] [4] en sont là :

  • FastCase, en plus d’offrir une base de données de jurisprudence et textes officiels US très ergonomique, représente graphiquement (nuage de points) la jurisprudence. Fastcase a été fondé par deux avocats, Philip Rosenthal et Edward Walters. Ses prix peuvent descendre jusqu’à 2 dollars US par avocate et par an pour l’ensemble d’un barreau
  • quant à PreCYdent, créé justement par Thomas Smith et Antonio Tomarchio, le mathématicien avec lequel il a réalisé l’étude précitée, il propose [5] un type de recherche [6] hors des habitudes de Wexis [7], utilisant les techniques de l’analyse du langage et de l’intelligence artificielle. PreCYdent est gratuit et financé par la publicité.

Emmanuel Barthe
documentaliste juridique

Notes de bas de page

[1Voir par exemple le circuit d’une action contentieuse devant le tribunal de commerce (très approximativement) : négociation > contrat > litige (par exemple pour non exécution) > assignation > première audience > échange des pièces > nomination d’un juge rapporteur > "instruction" > audience de plaidoirie > élaboration du jugement > rendu de la décision > envoi de la décision > exécution de la décision etc.

[2Un réseau de liens entre des décisions de justice et les articles de codes ou de lois qu’elles appliquent, entre ces mêmes décisions et celles qui les ont précédées dans la même affaire, entre ces décisions et les commentaires de jurisprudence (la doctrine) qui les citent, entre des textes officiels et ceux qui les appliquent, les modifient ou les abrogent, entre commentaires qui se citent ou se contestent les uns les autres.

[3Libre, ici, dans le sens américain ("open access") : gratuit et réutilisable et reproductible sans autre restriction que de ne pas dénaturer le document.

[4The Law Goes Open Source / Daniel Fisher, Forbes Magazine 5 juin 2008.

[5Voir la vidéo de présentation de PreCYdent (6 mn 28) du d’Antonio Tomarchio, CTO et un des fondateurs de PreCYdent.

[6Lisez donc ce que PreCYdent en dit dans leur Aide (traduction par nos soins) : « Les juristes qui veulent être exhaustifs dans leurs recherches de jurisprudence peuvent préférer ne pas cocher la case "Utiliser les termes exacts". Parce que les plateformes juridiques en ligne dominantes n’offrent pas notre technologie en attente de brevet, leurs moteurs de recherche (selon nos informations) ne sortiront pas d’arrêts si ceux-ci ne contiennent pas les termes de recherche. Même des avocats ayant accès à des services payants potentiellement coûteux peuvent ainsi souhaiter compléter leurs recherches avec PreCYdent, dans les domaines où la rigueur de la recherche est importante. Bien sûr, nous ne pouvons pas garantir que notre moteur de recherche trouvera tous les arrêts faisant autorité sur le sujet de recherche. Mais nous pouvons sortir des arrêts que d’autres moteurs de recherches ne trouveraient pas, car notre technologie est différente et, selon nous, plus avancée. »

[7Wexis = Lexis + Westlaw, les deux acteurs dominants des bases de données de "case law" et "opinions" américaines.

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