Débat juridique

Utiliser des vignettes de couvertures d’ouvrages pour illustrer un catalogue

Amazon et Decitre le permettent

Jeudi 6 janvier 2011, par Emmanuel Barthe // La documentation juridique

Sur la liste Juriconnexion, Carole rappelle que « l’utilisation de vignettes [1] reprenant la couverture d’ouvrages pour illustrer un catalogue informatisé est en théorie interdite (sauf autorisation prise auprès de chaque éditeur) puisque les dites couvertures sont protégées par le droit d’auteur ».

Le droit d’auteur n’admet pas en effet les citations, extraits ou réductions de taille sans autorisation des ayant-droits. Sur le sujet des vignettes, voir dans Actualités du droit de l’information (ADI) :

Cela signifie, en revanche, que si un ayant-droit vous en donne valablement le droit, eh bien, c’est légal. Ce qu’illustrent les négociations entreprises par nos collègues allemands sur l’enrichissement de leurs catalogues (accords avec une compensation financière, mais obtenus en échange de sommes symboliques), citées par Michèle sur son blog Paralipomènes.

Si votre catalogue est en accès libre — ce qui n’est pas le cas des bibliothèques d’entreprise, c’est vrai —, Decitre, libraire lyonnais et en ligne, et Amazon vous offrent la possibilité de récupérer leurs vignettes pour l’illustrer.

Techniquement, chez Amazon, c’est un "web service" gratuit, avec un lien en retour vers Amazon. Juridiquement, ça ne semble pas verrouillé à 100%, selon le billet de Nicolas Morin rédigé fin 2006, mais les éditeurs, face à ce qui participe à la promotion de leurs ouvrages, n’ont vraiment pas de raison de s’en faire. Et cela fait des années que quantité de blogs illustrent les coups de coeur de leurs auteurs avec ces vignettes. A ma connaissance, les éditeurs n’ont pas lancé de campagne contre cela.
Quelques liens pour vous en convaincre :

Sous PMB, logiciel de bibliothèque open source [3] très utilisé par la communauté des bibliothécaires documentalistes juridiques, la récupération des vignettes semble s’automatiser sans trop de problème.

Pour celles et ceux que ça intéresse, la récupération de notices BNF est devenue un jeu d’enfant, à condition d’avoir les bons logiciels de bibliothèque.

Emmanuel Barthe
bibliothécaire documentaliste juridique

Notes de bas de page

[1Images de très petite taille.

[2Ce test spécifie que l’exception doit 1. constituer un cas spécial, qui 2. ne porte pas préjudice aux intérêts de l’auteur 3. ni atteinte à l’exploitation normale de l’œuvre.

[3Voir notre article Logiciels documentaires open source : des avantages et des manques. Bien qu’il date de 2007, le paysage n’a guère bougé depuis.