Quelques Universités publient un certain nombre de travaux universitaires (thèses, mémoires) en droit. Ce nombre limité [1] est heureusement complété par des initiatives individuelles ou collectives. Depuis juillet 2011, ces efforts sont heureusement complétés par le travail de référencement et d’indexation opéré par le répertoire/annuaire theses.fr de l’ABES (Agence bibliographique de l’enseignement supérieur).

Voici une liste — non exhaustive — de "repositories" comme on dit en anglais, en ligne, de thèses et mémoires en droit :

• sur theses.fr, on trouve au total, au 16 juillet 2001, 75 thèses en droit. Aucune ne remonte au-delà de 2006. Pour l’instant, de nombreuses thèses hébergées sur les sites listés infra ne sont pas encore répertoriées sur theses.fr. Bien noter que theses.fr n’héberge aucune thèse, mais se contente de renvoyer vers les sites universitaires qui les hébergent. Pour plus de détails sur theses.fr, voir notre billet détaillé [2] et le communiqué de l’ABES
• le site de l’Ecole doctorale de Lille II publie depuis 2000 dans le cadre du programme "Mémoires vives" ses mémoires en ligne (ayant obtenu au moins 14/20) (gratuit). Exemple : La solidarité en matière fiscale / Anne Laury Lequien (dir. M. Cottini), 2004 (format PDF)
• Banque des mémoires de l’Université Paris II Panthéon-Assas. Selon la page web, « la Banque des mémoires [regroupe] les meilleurs mémoires soutenus dans les masters 2, recherche comme professionnels. La publication est proposée par le directeur du master et autorisée par l’auteur ». Les mémoires, en texte intégral au format PDF, concernent essentiellement le drioit financier etr des sociétés, le droit de la concurrence, le droit social,
• Mémoires du DESS banques finances de Paris 5 (gratuit)
• Mémoires sélectionnés du Magistère de Juriste d’Affaires de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) (gratuit). Quelques exemples de la qualité et de l’intérêt de cette sélection : Les actions de préférence / Agnès Baudry (dir. prof. Michel Germain), 2005 (format PDF), La nature juridique des stock options / Elsa Durand (dir. Raymonde Vatinet), 2010 (format Word), Confiance et contrat de travail / Eric Loubert (dir. Arnaud Martinon), 2009 (PDF)
• sur Cyberthèses (les thèses électroniques de l’Université Lyon II) : Faculté des sciences juridiques de Lyon II : 23 thèses au 20 avril 2011, dont hélas environ un tiers consultables uniquement sur l’intranet de L’Université et peu de thèses intéressantes pour un juriste en droit des affaires (c’est presqu’uniquement du droit public). A signaler toutefois : Le pouvoir patronal de direction / Françoise Varcin-Verdun, 2000, et Le droit à l’information en France : La presse, le citoyen et le juge / Frédérique Brocal von Plauen, décembre 2004. En revanche, le site est très ergonomique : le chargement est très rapide, la mise en page est très claire, le texte très lisible, la présentation des notes de bas de page très pratique [3], l’impression et le moteur de recherche des thèses une merveille de précision/pertinence car il permet la recherche non seulement par par discipline ou par faculté mais aussi par mots. Cerise sur le gâteau, il est possible d’imprimer/télécharger la thèse par partie ou dans son ensemble [4], au format page web ou bien PDF
• mémoires et thèses, essentiellement en droit des affaires sur le site Glose.org tenu par Frédéric Leplat, avocat (gratuit)
• Mémoires sur le site de l’Association des étudiants en propriété intellectuelle de Nantes (ADEPIN) (gratuit)
• Themis U-III : mémoires de 3e cycle en droit privé d’Aix-Marseille (gratuit)
• Institut des assurances de Lyon : mémoires depuis 2010
• Juripole (Nancy) : Liste des mémoires disponibles intégralement (gratuit)
• MemoireOnline permet de consulter 3018 mémoires à février 2010 (645 en droit et sciences politiques, de valeur inégale) et des rapports de stage (176 toutes disciplines confondues). Le site prévoit notamment l’accès direct par les sommaires et des flux RSS par discipline, ainsi que sur Twitter
• Bibliotique : Mémoires d’expertise comptable depuis 1983 : les meilleurs mémoires soutenus lors de chaque session du diplôme d’expertise comptable (note minimale de 13/20). Au total, plus 3000 mémoires, cherchables sur Bibliobaseonline par un moteur de recherche et disponibles à l’unité en papier ou fichier numérique PDF, ou en compilation cédérom (payant) [5].

Saluons ici le site d’un organisme public où l’on ne trouve malheureusement, pour l’instant, que quelques thèses en droit, des thèses où l’aspect juridique n’est pas forcément dominant :

• TEL (Thèses En Ligne) (CSSD/CNRS).

A titre individuel, des étudiants ont également publié leur thèse ou leur mémoire sur leur site personnel. Exemples en droit pénal :

• Les gardes à vue dérogatoires par Fabrice Trolliet, octobre 2002
• Le droit pénal et la progression spirituelle au sein des sectes : l’exemple de l’Eglise de Scientologie par Arnaud Palisson, février 2002 (attention : impression non autorisée).

Pour compléter ou pour aller plus loin :

• la page Thèses et mémoires sur le WikiDroit de Droit.org, qui liste plus de 50 liens
• les thèses en ligne ou pas à partir du catalogue SUDOC (en recherche avancée, une interrogation avec "droit" en Note de thèse)
• sur le site de l’Agence bibliographique de l’enseignement supérieur (ABES), une liste des sites proposant des thèses en ligne, mais bien peu en droit.

Emmanuel Barthe
documentaliste juridique, catalogueur du web juridique français

[1] Sur les blocages à la publication des thèses sur Internet, lire notre article Libérer la diffusion des thèses en droit.

[2] Theses.fr : comment chercher, le contenu, les innovations, les "trous".

[3] La présentation des notes de bas de page est tout bonnement inédite en France selon moi : le site offre trois modes d’affichage des notes : dans une fenêtre pop-up, une frame basse ou encore une frame droite.

[4] Exemple.

[5] Citons aussi, pour mémoire, les sites disparus :

• Jurisfutur jurisfutur.com, un ensemble d’articles juridiques très riches, par des étudiants en droit de 3e cycle et des chercheurs (gratuit). En février 2009, le site était hors ligne depuis un ou deux ans
• des thèses en droit de l’Université Paris II Panthéon-Assas, mais uniquement des années 1999 et 2000 (gratuit)/ Le site actuel ne propose plus que des résumés de thèses sélectionnées. Les thèses primées sont publiées aux éditions Panthéon-Assas (payant)
• Jullep : des mémoires venant d’étudiants français et québécois (gratuit). Mais depuis environ 2005, le site est vide et sa copie Archive.org aussi
• e-juristes : mémoires, travaux, fiches pratiques en droit public des NTIC (télécommunications, concurrence, libertés publiques face à l’informatique et Internet, droit pénal) par les étudiants du Master (ex-DESS) de Droit public des nouvelles technologies et systèmes d’information (Université Paris X Nanterre). Egalement une veille juridique sur la presse Internet
• Mémoires du DESS (Master 2) DMI (Droit de l’informatique et du multimédia, Université Paris II) (gratuit).