Quelques Universités publient un certain nombre de travaux universitaires (thèses, mémoires) en droit. Ce nombre limité [1] est heureusement complété par des initiatives individuelles ou collectives.

Voici une liste des "repositories", sur Internet, de thèses et mémoires en droit :

• des thèses en droit de l’Université Paris II Panthéon-Assas, mais uniquement des années 1999 et 2000 (gratuit)
• le site de l’Ecole doctorale de Lille II publie depuis 2000 dans le cadre du programme "Mémoires vives" ses mémoires en ligne (ayant obtenu au moins 14/20) (gratuit). Exemple : La solidarité en matière fiscale / Anne Laury Lequien (dir. M. Cottini), 2004 (format PDF)
• Mémoires du DESS banques finances de Paris 5 (gratuit)
• Mémoires sélectionnés du Magistère de Juriste d’Affaires de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) (gratuit). Juste un exemple de la qualité et de l’intérêt de cette sélection : Les actions de préférence / Agnès Baudry (dir. prof. Michel Germain), 2005 (format PDF)
• sur Cyberthèses (les thèses électroniques de l’Université Lyon II) : Faculté de droit de Lyon II : 18 thèses au 20 janvier 2007, dont hélas 6 uniquement consultables sur l’intranet de L’Université et peu de thèses intéressantes pour un juriste en droit des affaires (c’est uniquement du droit public). A signaler toutefois : Le pouvoir patronal de direction / Françoise Varcin-Verdun, 2000, et Le droit à l’information en France : La presse, le citoyen et le juge / Frédérique Brocal von Plauen, décembre 2004. En revanche, le site est très ergonomique : le chargement est très rapide [2], la mise en page est très claire, le texte très lisible, la présentation des notes de bas de page très pratique [3], l’impression et le moteur de recherche des thèses une merveille de précision/pertinence car il permet la recherche non seulement par par discipline ou par faculté mais aussi par mots. Cerise sur le gâteau, il est possible d’imprimer/télécharger la thèse par partie ou dans son ensemble [4], au format page web ou bien PDF
• mémoires et thèses, essentiellement en droit des affaires sur le site Glose.org tenu par Frédéric Leplat, avocat (gratuit)
• Mémoires du DESS (Master 2) DMI (Droit de l’informatique et du multimédia, Université Paris II) (gratuit)
• Mémoires sur le site de l’Association des étudiants en propriété intellectuelle de Nantes (ADEPIN) (gratuit)
• e-juristes : mémoires, travaux, fiches pratiques en droit public des NTIC (télécommunications, concurrence, libertés publiques face à l’informatique et Internet, droit pénal) par les étudiants du Master (ex-DESS) de Droit public des nouvelles technologies et systèmes d’information (Université Paris X Nanterre). Egalement une veille juridique sur la presse Internet
• Themis U-III : mémoires de 3e cycle en droit privé d’Aix-Marseille (gratuit)
• Juripole (Nancy) : Liste des mémoires disponibles intégralement (gratuit)
• Jullep : des mémoires venant d’étudiants français et québécois (gratuit ; au 20 juin 2006, le site est vide ; voir Archive.org)
• Jurisfutur jurisfutur.com, un ensemble d’articles juridiques très riches, par des étudiants en droit de 3e cycle et des chercheurs (gratuit) [mise à jour au 6 février 2009 : le site est hélas hors ligne]
• MemoireOnline permet de consulter 3018 mémoires à février 2010 (645 en droit et sciences politiques, de valeur inégale) et des rapports de stage (176 toutes disciplines confondues). Le site prévoit notamment l’accès direct par les sommaires et des flux RSS par discipline, ainsi que sur Twitter
• Bibliotique : Mémoires d’expertise comptable depuis 1983 : les meilleurs mémoires soutenus lors de chaque session du diplôme d’expertise comptable (note minimale de 13/20). Au total, plus 3000 mémoires, cherchables par un moteur de recherche et disponibles à l’unité en papier ou fichier numérique PDF, ou en compilation cédérom (payant).

Saluons ici deux sites d’organismes publics où l’on ne trouve malheureusement, pour l’instant, que quelques thèses en droit, des thèses où l’aspect juridique n’est pas forcément dominant :

• TEL (Thèses En Ligne) (CSSD/CNRS)
• le nouveau Portail numérique du Sudoc offre un accès non seulement aux résumés des thèses déposées, mais aussi, pour un très petit nombre d’entre elles, au texte intégral de celles-ci.

A titre individuel, des étudiants ont également publié leur thèse ou leur mémoire sur leur site personnel. Exemples en droit pénal :

• Les gardes à vue dérogatoires par Fabrice Trolliet, octobre 2002
• Le droit pénal et la progression spirituelle au sein des sectes : l’exemple de l’Eglise de Scientologie par Arnaud Palisson, février 2002 (attention : impression non autorisée).

Pour compléter ou pour aller plus loin :

• la page Thèses et mémoires sur WikiDroit, qui liste déjà 41 liens
• les thèses en ligne à partir du SUDOC (en recherche avancée, une interrogation avec "droit" en Note de thèse + "ressources électroniques" en Type de document donne moins de 300 résultats)
• sur le SUDOC toujours, une liste des sites proposant des thèses en ligne, mais bien peu en droit.

Emmanuel Barthe
documentaliste juridique, catalogueur du web juridique français :-)

[1] Sur les blocages à la publication des thèses sur Internet, lire notre article Libérer la diffusion des thèses en droit.

[2] Sur Cyberthèses, la thèse est découpée en pages HTML, pas de texte complet ni de format PDF.

[3] La présentation des notes de bas de page est tout bonnement inédite en France selon moi : le site offre trois modes d’affichage des notes : dans une fenêtre pop-up, une frame basse ou encore une frame droite.

[4] Exemple.