Quelques traités "introuvables" de la propriété intellectuelle

Re-publiés sur le site de Franck Macrez

Lundi 27 janvier 2014, par Emmanuel Barthe // Ressources en droit des affaires

Le juriste Franck Macrez a publié sur son site quelques "introuvables" de la propriété intellectuelle en texte intégral (PDF) :

- Paul Olagnier, Le droit d’auteur, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Paris, 1934 :

  • Tome premier : Les principes, le droit ancien
  • Tome Second : Le droit moderne.

- Jean Zay, Projet de loi sur le droit d’auteur et le contrat d’édition, 13 août 1936.

- Eugène Pouilllet, Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genres, 6ème édition, Librairie Générale de Jurisprudence, Marchal et Billard, Paris, 1912.

- Eugène Pouillet, Traité théorique et pratique de la propriété littéraire et artistique et du droit de représentation, 3ème édition, Marchal et Billard, 1908.

- Augustin-Charles Renouard, Traité des droits d’auteurs dans la littérature, les sciences et les beaux arts, librairie Jules Renouard, 1838, tome second.

Répondre à cet article