Un billet de la Boite à Outils des Historiens

Où trouver, en ligne, le JO numérisé, de 1871 à nos jours

Le Journal officiel éditions Lois et décrets et Débats parlementaires, dispersé entre les sites Gallica (BNF), Legifrance, du Sénat et de l’Assemblée nationale

Mercredi 30 janvier 2013, par Emmanuel Barthe // Portails juridiques officiels - Diffusion des données juridiques publiques

[mise à jour au 31 janvier 2016 :
Sévérine nous apprend, sur la liste Juriconnexion, que le blog de Gallica annonce la publication sur Gallica des JO Lois et Décret de 1869 à 1946.
Après vérification sur Gallica, elle ne trouve qu’à partir de 1880 :
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r/date
En fait, certains morceaux datant de 1871 au moins sont disponibles : suivez ce lien :
https://gallica.bnf.fr/services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&query=%28dc.title%20all%20%22Journal%20officiel%20de%20la%20R%C3%A9publique%20fran%C3%A7aise%22%29&keywords=Journal%20officiel%20de%20la%20R%C3%A9publique%20fran%C3%A7aise&suggest=3]

La Boite à Outils des Historiens, un remarquable blog tenu par ... deux chercheurs en histoire évidemment (Franziska Heimburger et Emilien Ruiz) ety accessoirement spécialistes de Zotero, vient de publier un billet aussi utile aux juristes qu’aux historiens :
Accéder aux numérisations du Journal officiel de la République française, de 1871 à nos jours [NB : ce lien ne débute, comme indiqué supra qu’en 1880 et non en 1871]

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2 Messages

  • Bonsoir,
    Je suis a la recherche d’un décret ou arrête de nomination par Mr le Gouverneur Général d’Algérie de mon Grand-père SEBBOUH AMMAR Âge de 7 ans en 1890 0 SOUAHLIA Commune mixte de Nédroma, installé au mois de février 1925 Par Monsieur l’administrateur comme CAÏD DE Première Classe A beni MSHEL jusqu’à son décès le mois d’août 1939.Chevalier Promu chevalier du nichan Iftikhar en 1919 et Officier de la légion d’honneur en 1937 et médaille coloniale (Agrafe Maroc).TRÈS BIEN CORDIALEMENT.

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    • Bonjour,

      Tentez la recherche par le nom ou plutôt une partie du nom de votre ancêtre. Sa Légion d’honneur en 1937 a des chances d’y être. Pourtant, son nom n’est pas dans la base Légion d’honneur du site payant Filae https://www.filae.com/recherche-genealogique/legion-honneur-repertoire-103.html

      Si ça ne marche pas, c’est que ces nominations soit n’ont été publiées nulle part soit ont été publiées dans un bulletin local et non au JO Lois et décrets.

      Très honnêtement, vu la période (fin 19e-debut 20e siècle) et le contexte (Algérie coloniale), je vous conseillerais soit de poser votre question dans un forum de discussion spécialisé en généalogie, soit d’aller vous-même aux Archives nationales soit encore de contacter une société spécialisée dans la recherche d’ancêtres/descendants.

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