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Navis CC va intégrer les synthèses des CCN du DP Conventions collectives

Mardi 25 octobre 2011, par Emmanuel Barthe // L’édition juridique

La plateforme en ligne Navis des EFL (groupe Lefebvre Sarrut) s’est pas mal enrichie en contenu depuis le lancement de la version actuelle (V3) en janvier 2009 [1] . Personnellement, voici ce que j’en retiens :

  • Autres Codes : cette rubrique affiche des extraits assez importants de nombreux codes parfois cités par les ouvrages EFL. Ces extraits viennent des Codes Dalloz. Cependant, ils n’en reprennent ni les commentaires ni les annotations et ne comportent pas de liens des articles de ces codes vers les rubriques des Mémentos et Doc pratiques
  • à noter, parce qu’ils sont souvent oubliés, la présence des dossiers Thèmexpress dans chaque matière des Navis. Ils regroupent du contenu Lefebvre (articles, commentaires d’arrêt, jurisprudence, extraits de Mémento ou de Doc pratique) sur des sujets comme l’abus de biens sociaux, la sous-location dans les baux commerciaux, les conventions de portage, la clause de non-concurrence ou l’aide fiscale à l’investissement outre-mer. Ils sont considérés comme pratiques par leur côté synthétique, notamment par les non spécialistes. Bien vérifier la rubrique "Mises à jour"
  • les archives des Mémentos
  • les archives du Code social [2] et du Code fiscal [3]
  • pour la fin 2011, un courrier des EFL d’octobre 2011, nous informe que Navis Conventions collectives va intégrer les synthèses des CCN du Dictionnaire permanent Conventions collectives et un système (grâce à une cartouche Luxid de l’éditeur logiciel Temis) amenant directement vers les parties "chiffrées" des CCN (cf ce que fait l’application Jurisprudence Chiffrée du groupe ELS [4]). Selon le courrier, la facture sera revalorisée en fonction de toutes ces nouveautés
  • un autre courrier d’octobre nous apprend que l’application Jurisprudence chiffrée [5] sera également incluse en standard dans les Navis, selon leur matière (donc pas en fiscal). Par exemple, le module indemnités de licenciement sera inclus dans le Navis social.

Emmanuel Barthe
documentaliste juridique

Notes de bas de page

[2Le Code social des EFL regroupe Code du travail et Code de la sécurité sociale. Il ne comporte pas d’annotations mais renvoie aux parties pertinentes de la Documentation pratique social.

[3Idem supra : le Code fiscal EFL regroupe CGI et LPF et renvoie vers la Doc pratique fiscal.

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