Ils appuient les juristes avec de "sacrés" dossiers documentaires

L’équipe de documentalistes la plus en vue de France ?

Celle du Conseil constitutionnel, bien sûr

Jeudi 25 novembre 2010, par Emmanuel Barthe // La documentation juridique

Les documentalistes du Conseil constitutionnel, dirigés par Lionel Brau, sont probablement aujourd’hui, avec l’arrivée au Conseil de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC), l’équipe de documentalistes — elle comprend plusieurs documentalistes dotés d’une forte formation juridique — la plus en vue de France sur un plan médiatique.

Je cite l’article des Echos de ce jour sur le Conseil constitutionnel nouvelle version depuis la QPC [1] :

« Aujourd’hui, c’est Marc Guillaume qui supervise le travail du service juridique et du service de documentation afin de collecter des éléments d’analyse juridique et un historique de jurisprudence sur l’affaire en cours, à l’attention du rapporteur. A lui, donc, le choix de l’angle juridique à attaquer. A lui aussi le choix des jurisprudences à sélectionner. »

Le service de documentation fournit, pour chaque affaire et selon son type :

  • contrôle de constitutionnalité des lois post adoption par le Parlement (affaires/décisions DC) :
  • contrôle de constitutionnalité a posteriori (affaires/décision QPC) :
    • dossier documentaire
    • références doctrinales

Au menu, notamment, des historiques de dispositions. C’est le plus difficile selon Lionel Brau, le responsable du centre de documentation, car il faut parfois faire de l’archéologie législative.

Emmanuel Barthe
documentaliste juridique très fier de ses collègues :-)

Notes de bas de page

[1Dans les couloirs du Conseil constitutionnel / Valérie de Senneville, Les Echos 25 novembre 2010. Le gras et les liens sont de nous.

Répondre à cet article