Droit d’auteur pour bibliothécaires, documentalistes et autres gestionnaires d’information

Des ouvrages à lire, des sites pour se tenir à jour

Dimanche 3 février 2013, par Emmanuel Barthe // La documentation juridique

Un ouvrage récent à signaler

Droit d’auteur et bibliothèques / dir. Yves Alix, 241 pages, Editions du Cercle de la Librairie, décembre 2012
ISBN 9782765413486, 36 euros (version imprimée), 25,20 euros (consultable en ligne), 30,60 euros (téléchargeable)

Yves Alix est conservateur général des bibliothèques de la ville de Paris.

Avis (payant) de Michel Remize sur Archimag.

Autre avis, celui d’Anne-Laure Stérin (qui connaît très bien le sujet : voir infra).

Cet ouvrage ressemble furieusement à une 2e édition de facto de l’ouvrage du même auteur paru en 2000 chez le même éditeur : Le droit d’auteur et les bibliothèques (critique publiée au BBF).

Autres ressources sur le sujet

  • enfin, A.-L. Stérin note que « l’ouvrage [dirigé par Y. Alix] recense des ressources documentaires françaises sur le droit d’auteur : fonds, sites, blogs, bases de données. Cette liste signalétique et critique mérite d’être lue attentivement, car elle permet aux lecteurs de se tenir informés sur le sujet ».

Et n’oubliez pas : quand ça se corse, quand c’est ambigü, consultez un professionnel du droit [2].

NB : si c’est l’analyse des conditions générales de vente/abonnement/utilisation (CGV/CGA/CGU) [3] qui vous intéresse plus particulièrement, voyez plutôt notre billet Documentation juridique : négociez vos contrats d’accès en ligne.

Bonnes lectures !

Emmanuel Barthe
bibliothécaire documentaliste juridique

Notes de bas de page

[2NB : je n’écris pas ça parce que je travaille en cabinet d’avocat, mais par expérience — j’ai eu à gérer un important contentieux de copropriété et je dois régulièrement (tenter d’) analyser des conditions d’abonnement à des bases en ligne —, pour rendre mes lecteurs prudents et faire en sorte qu’ils soient informés au mieux de leurs droits. D’ailleurs, dans les réponses de sa FAQ juridique, l’ENSSIB (l’école des conservateurs de bibliothèques publiques) fait comme votre serviteur en insistant sur le fait que ses réponses n’ont pas de valeur juridique et en renvoyant très souvent les collègues vers les juristes de leur tutelle ou un avocat.

[3Où le droit de la propriété intellectuelle n’est qu’un des domaines du droit abordés — il est aussi beaucoup question dans les conditions générales de droit des obligations et de droit de la concurrence.

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