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Deux nouveaux produits chez Francis Lefebvre : Navis Patrimoine et Famille, Jurisprudence chiffrée

Beaucoup de fiscal dans le nouveau Navis

Mercredi 12 mai 2010, par Emmanuel Barthe // Ressources en droit des affaires

Un nouveau Navis en droit du patrimoine

L’Agefi Actifs du 7-13 mai 2010 signale le lancement par l’éditeur Francis Lefebvre de sa plateforme en ligne de droit du patrimoine, le Navis Patrimoine et Famille.

Comme il était prévisible, ce nouveau Navis regroupe les versions numériques de publications pré-existantes de Francis Lefebvre :

  • trois Mémentos :
    • Patrimoine
    • Droit de la famille
    • Sociétés civiles
  • cinq séries de la Documentation pratique fiscale :
    • Enregistrement
    • Revenus fonciers
    • Fiscalité immobilière
    • Revenus des capitaux mobiliers (RM)
    • Impôt sur le revue des personnes physiques (IRPP)
  • un formulaire (immobilier, fiscalité et sociétés)
  • des ThèmExpress (dossiers thématiques). Exemples : le don manuel, les majeurs vulnérables
  • onglet Actualités : les revues suivantes avec quatre ans d’archives :
    • Bulletin du Patrimoine (bimensuel)
    • Feuillet rapide Fiscal
    • Bulletin fiscal.

S’ajoute à ces contenus de doctrine, textes officiels, Codes et jurisprudence.

Beaucoup de fiscal dans ce nouveau Navis, on aimerait avoir aussi un peu plus de droit civil et des sociétés.

Une nouvelle application en ligne : Jurisprudence chiffrée

Presque dans le même temps, l’éditeur va lancer début juin "Jurisprudence chiffrée", une base de données et une interface totalement nouvelles : en matière de droit social (licenciement), droit de la famille (divorce), préjudice corporel (accidents) et baux commerciaux, Jurisprudence chiffrée permet de retrouver des arrêts de cour d’appel (à partir de 2008) et le montant des dommages-intérêts/indemnités alloués par la cour à partir de critères inhabituels et très fins comme la partie du corps touchée ou l’adresse d’un fonds de commerce.

Lefebvre, comme Lexbase, mais de manière plus riche que Lxb, reçoit des arrêts au format PDF et les transforme en XML où les zones à information pertinente sont balisées.

C’est un projet réalisé avec AtosWorldline (SSII intégrateur logiciel), Exalead (moteur de recherche), Temis (cartouches langage naturel -> concepts) et Mémorem (SSII développeur intégrateur).

C’est, après Lexbase [1], le deuxième éditeur à publier la base de données d’arrêts de cour d’appel Jurica [2], mais l’utilisation de tels critères de recherche est quelque chose de très novateur. L’ensemble des quatre modules disponibles pour l’instant représente selon l’éditeur environ 10% du nombre de décisions présentes dans Jurica — là où Lexbase en publie près de 100%, mais dans une approche différente (recherche en texte intégral).

Apparemment, JP chiffrée sera vendue par l’ensemble du réseau commercial du groupe Lefebvre-Sarrut (EFL, Ed. Législatives, Dalloz). En effet, les pages du site efl.fr mentionnent que « Jurisprudence chiffée [est] un service Omnidroit ».

Jurisprudence chiffrée est vendu par module. Le rapport qualité-prix semble intéressant, une offre à moitié prix [3] étant disponible pour les personnes déjà abonnées à une publication en ligne, même une simple revue.

Emmanuel Barthe
documentaliste juridique

Notes de bas de page

[2Voir notre article Tout (ou presque) sur Jurica.

[3Espérons qu’elle n’est pas réservée au lancement.

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