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Dernier ajout : 15 janvier.

Derniers articles

Quelques traités "introuvables" de la propriété intellectuelle

Re-publiés sur le site de Franck Macrez

Lundi 27 janvier 2014

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Le juriste Franck Macrez a publié sur son site quelques "introuvables" de la propriété intellectuelle en texte intégral (PDF) :

- Paul Olagnier, Le droit d’auteur, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Paris, 1934 :

  • Tome premier : Les principes, le droit ancien
  • Tome Second : Le droit moderne.

- Jean Zay, Projet de loi sur le droit d’auteur et le contrat d’édition, 13 août 1936.

- Eugène Pouilllet, Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genres, 6ème édition, Librairie Générale de Jurisprudence, Marchal et Billard, Paris, 1912.

- Eugène Pouillet, Traité théorique et pratique de la propriété littéraire et artistique et du droit de représentation, 3ème édition, Marchal et Billard, 1908.

- Augustin-Charles Renouard, Traité des droits d’auteurs dans la littérature, les sciences et les beaux arts, librairie Jules Renouard, 1838, tome second.


Les travaux de l’Association Capitant disponibles en texte intégral gratuit sur Pages de doctrine

Il est nécessaire de s’enregistrer

Samedi 11 janvier 2014

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Jean signale sur la liste Juriconnexion que beaucoup des 61 volumes des Travaux de l’Association Henri Capitant (qui consistent notamment en Journées internationales annuelles de droit comparé) sont consultables librement en version numérique sur le site partenaire Pages de doctrine [1].

L’accès au site pages de doctrine n’est pas payant mais il est obligatoire de s’inscrire et de s’identifier sur le site pour y entrer. Il faut d’abord aller consulter la liste des travaux sur le site de l’association puis aller dans Pages de doctrine > Bibliographie > Articles et enfin procéder à une recherche par Mot(s) du titre en tapant le titre des journées.

Un exemple infra avec le Tome XXVI (1975) : Journées belges de Bruxelles, Liège, Gand et Louvain : "Le corps humain et le droit" (Dalloz, 1977, 536 pages) :

  • liste des résultats à la question : TITRE=Le corps humain et le droit


Annuaires/répertoires de sites juridiques français et européens classés : une sélection

Vendredi 8 novembre 2013

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- Bibliothèque Cujas > Annuaire des sites

- Jurisguide > Ressources par domaine de droit (tenu à jour par la BIU Cujas)

- Juriguide > Documentation juridique

- Precisement.org > Sites juridiques incontournables

- Legifrance > Liste des autorités administratives indépendantes françaises

- Legifrance > Etats membres de l’Union européenne (sites de leurs "JO" et textes officiels, bases de données gouvernementales gratuites)

NB :

  • aucun de ces annuaires ne peut prétendre à l’exhaustivité
  • des pages de ces annuaires peuvent dater, mais l’essentiel des sites existe toujours et si le lien est cassé, le titre peut être "googlé" sans difficulté.

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