La documentation juridique

Dernier ajout : 12 juin.

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D’une découverte ...

Le taux d’utilisation d’une base de données n’est pas celui que vous croyez

... Et de ses conséquences

Mardi 23 octobre 2007

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Quelques fois, une base de données en ligne (web ou intranet) tombe sérieusement en panne. Disons une demi-journée minimum.

On se dit alors que ses utilisateurs vont s’alarmer tout de suite, non ?

Eh bien, pas tout à fait.

Dans des structures d’une trentaine de productifs, j’ai constaté ainsi qu’il fallait souvent quelques heures et même parfois une semaine pour que la panne devienne une vraie gêne, pour que les alternatives irritent et déçoivent, pour que les protestations pleuvent, pour, en un mot, que le rétablissement devienne une urgence.

Parce qu’en fait, les utilisateurs d’une base de données ou d’une plateforme en ligne ne passent pas leurs journées à chercher. Même les stagiaires ne passent pas la moitié de leur journée le nez sur une base de données.

Disons que ce n’est pas leur métier. Leur métier, en réalité, si ce sont des avocats, c’est d’écouter et recevoir le client, rédiger, plaider et négocier. Si ce sont des étudiants, c’est de relire leur cours et de préparer les travaux dirigés. Si ce sont des actuaires, des économistes, des statisticiens, c’est de rédiger des études. Etc.

C’est ainsi qu’on se rend compte que l’arrêt d’une base de données pour laquelle on a souscrit cinq accès simultanés ne provoque pas de révolution avant trois jours. Qu’au bout de ces trois jours, seules deux collaboratrices sont venues se plaindre. C’est là, également, qu’on se rend compte que si la super plateforme en ligne super chère "NLRDNL" est souvent utilisée, elle ne l’est tous les jours que par 20% des "users". Alors qu’on paye pour 30%, 50% ou 100% des users.

Dés lors, faut il vraiment se demander pourquoi les éditeurs juridiques ne font guère d’efforts pour fournir à leurs clients des statistiques de consultation détaillées ? :-/

C’est là, enfin, qu’on va interroger la base concurrente ou les sites gratuits — qu’on interroge d’habitude moins souvent, parce qu’ils sont moins ergonomiques, moins pratiques, ou que leur contenu est de moindre qualité.

Et c’est là qu’on découvre qu’on a le choix — à condition de le saisir, ce choix. On découvre que si on forme en interne ses utilisateurs, si on les asticote avec des recommandations, on peut dépendre moins voire se passer de certaines bases.

Intéressant, n’est il pas ?

Oui, oui, ... Mmmh. Faut qu’on voie ça, diraient les commerciaux.

Voyons ça tout de suite :

  1. exiger lors du renouvellement de l’abonnement des statistiques détaillées, au format CVS ou tableur [1], par user, par document visualisé ou téléchargé en entier, par base de données et par jour
  2. et tirer les conséquences de ces stat’ :
    • soit s’employer à augmenter l’usage de la base. Mais attention à ne pas pousser trop loin cette logique : elle peut mener droit à la monoculture et à une dépendance très onéreuse
    • soit demander une baisse du prix, voire nous résilions l’abonnement. Mais il y a des "must have", des incontournables, et les éditeurs le savent
    • soit encore recommander à nos utilisateurs la base concurrente de meilleur rapport qualité-prix. Ce qui me paraît la meilleure attitude quand les moyens sont limités, que les prix augmentent ou que le budget est bloqué.

Emmanuel Barthe
acheteur de documentation


Panoramas de presse sur intranet : des risques et des solutions

Lundi 8 octobre 2007

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Pour nourrir en contenu leurs intranets et tenter de réduire le temps de travail sur la "revue de presse" (comme chacun sait, le terme exact est en fait "panorama de presse"), de plus en plus de documentalistes — et parmi eux, les documentalistes juridiques — se posent la question du passage à une version électronique [2].

Risques et subtilités

Or, que ce soit en matière de contrat avec le CFC [3] ou d’accord direct avec des éditeurs, ou encore sur la question des limites de l’accord, le panorama de presse électronique comporte ses subtilités et ses risques.

Même avec un contrat avec le CFC, les limites sont pour le moins subtiles. C’est notamment l’affaire Chambre de commerce et d’industrie de Paris. Sur l’affaire Prisma Presse c/ CCIP et CFC :

Sur une autre affaire SPQR c/ Vecteur Plus et CFC, trois brefs articles en ligne :

Le premier point juridique essentiel à comprendre est qu’en droit d’auteur, toute cession du droit d’exploitation de l’oeuvre — ici, une cession, donc, du droit de reproduction — doit :

  1. être faite par écrit : article L 131-1 du Code de la propriété intellectuelle (CPI)
  2. et s’entend de manière restrictive. C’est l’esprit de l’article L 131-3 CPI : « La transmission des droits de l’auteur est subordonnée à la condition que chacun des droits cédés fasse l’objet d’une mention distincte dans l’acte de cession et que le domaine d’exploitation des droits cédés soit délimité quant à son étendue et à sa destination, quant au lieu et quant à la durée. »

Le deuxième point de droit à intégrer est que, par conséquent, si le titre du périodique qu’on veut reproduire sur intranet ne fait pas partie de la liste des titres pour lequel le CFC a été mandaté par les éditeurs, il faut négocier éditeur par éditeur voire titre par titre. :-(

Troisième point : le critère central pour qu’un document soit protégé par le droit d’auteur est l’originalité (ici assez largement entendue). Si le contenu peut manquer d’originalité (cas d’annonces émanant de services officiels) et donc de protection par le droit d’auteur, la mise en page peut être originale, elle, et donc être protégée ... C’est le sens de l’arrêt d’appel dans l’affaire Vecteur Plus citée supra : comme l’écrit Mme Capon, « la mise en forme et la présentation [...] dans les pages de leurs journaux appartiennent [aux éditeurs], car un journal est une œuvre protégée dans sa globalité, ce qui inclut tout ce qui lui confère une physionomie spécifique et originale ».

Quatrième point : même dans le cas où il ne peut y avoir aucune protection au titre du droit d’auteur (manque total d’originalité), les documents sont très souvent protégés par d’autres régimes juridiques, notamment celui du droit du producteur de bases de données avec son interdiction d’extraction massive, sans oublier la concurrence déloyale et son "collègue" le parasitisme [4].

En clair : l’arsenal juridique est très complet. Très. Quand vous croyez être hors des protections accordées par le droit aux ayant-droits (auteurs, héritiers, éditeurs, sociétés de perception des droits), en fait, dans la plupart des cas, vous y êtes encore.

A lire pour mieux comprendre

D’abord un petit résumé neutre et très clair de la situation : Les panoramas de presse sur intranet sur la voie de la légalité, Forum des droits sur l’Internet, 17 décembre 2002. Et une excellente synthèse — pro-éditeurs, puisque rédigée par le GESTE [5] — sous forme de fiche pratique en 6 pages : Les panoramas de presse, résumés et archivages d’articles de presse en intranet, Les fiches thématiques du GESTE n° 6, juin 2003. La lecture du commentaire de l’ADBS sur cette fiche du GESTE [6] s’impose, pour compléter et dans une certaine mesure, corriger celle-ci [7].

Ensuite, quelques documents de base à lire *attentivement* :

  • le contrat type du CFC pour des panoramas de presse électroniques, par le CFC : champ de l’autorisation, conditions, limites, définitions, etc.
  • les tarifs du CFC pour des panoramas de presse électroniques (redevance)
  • la liste des publications sur lesquelles porte le mandat du CFC pour gérer les droits de reproduction au format numérique est disponible sur le site du CFC (par titre seulement, hélas). Cette liste est également disponible en PDF au 8 novembre 2004. 800 titres, mais peu de revues juridiques [8].

Plus élaborés, des analyses et conseils :

Mais il y a aussi plein d’autres topos et articles, notamment sur le site Les-Infostrateges.com (ex-Defidoc) :

Des pistes pour une maîtrise des coûts

Essayer dans la mesure du possible de faire mentionner, dans les contrats que l’on passe pour ses accès aux sites payants, un droit de rediffusion d’une partie de ces données dans l’intranet. L’exemple a été donné par les
Echos qui proposent eux directement la version intranet de leur journal depuis plusieurs années, avec un droit de réutilisation de quelques extraits dans d’autres parties de l’intranet du client [11].

Du côté des grandes banques de données de presse, celles-ci achètent l’information presse en gros auprès des éditeurs de journaux et revues — et non du CFC. Cette négociation directe avec l’éditeur, et leur taille tant commerciale que financière permet aux agrégateurs de presse d’obtenir des prix et donc, pour leurs clients, de payer moins cher que s’ils avaient négocié eux-mêmes avec chaque éditeur ou même avec le CFC (mandataire des éditeurs). Les grands serveurs ont presque tous des offres de rediffusion du contenu de leurs banques de données sous forme de panorama de presse ou de veille :

Se regrouper pour négocier, au niveau d’une profession, permet d’obtenir des tarifs plus avantageux :

On peut aussi faire appel à des spécialistes pour être bien conseillé. Cela peut aisément se justifier, vu les sommes en jeu. Par exemple, deux personnes expérimentées à lire ou contacter à ce sujet [13] sont :

  • Didier Frochot, déjà cité, consultant et formateur en documentation et droit de la documentation, qui anime une formation sur le sujet chez Comundi (avec Christine Richard). Didier Frochot a été membre du groupe Légitime Copie, créé lors de l’affaire CFC contre Assocation française des banques (AFB) à propos des panoramas de presse papier de l’AFB
  • André Bertrand, avocat et auteur en propriété littéraire et artistique a dégagé les failles dans la position des éditeurs. André Bertrand a notamment été l’avocat de l’AFB et de l’ADBS contre le CFC lors de l’action en justice du CFC contre l’AFB pour ses panoramas de presse papier.

Emmanuel Barthe
documentaliste juridique


Gratuits et adaptables ....

Logiciels documentaires open source : des avantages et des manques

... mais ils demandent du temps et de solides connaissances en informatique

Lundi 1er octobre 2007

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Le pingouin bibliothécaire : les logiciels libres de gestion de bibliothèque : cet article écrit en 2004 par Ludivine Berizzi et Carole Zweifel, deux étudiantes suisses en documentation [14] dotées d’un sens pratique qu’il faut saluer, fait un point très utile sur un domaine en train de sortir de l’enfance à l’époque et passé maintenant, dirons nous, à l’adolescence : les applications documentaires "open source". Elles passent rapidement en revue Avanti (Etats-Unis), Koha (Nouvelle-Zélande), LearningAccess ILS (Etats-Unis,), GNUTeca (Brésil), PMB (France), OpenBiblio, Emilda (Filande) et Evergreen (Etats-Unis).

Quelques points à retenir :

  • l’intérêt d’un logiciel documentaire libre ne réside pas uniquement dans sa gratuité, mais aussi dans sa pérennité (à partir du moment où on en choisit un doté d’une grosse base installée et d’une communauté de développeurs et d’utilisateurs très active) et dans la possibilité de le modifier librement pour l’adapter exactement à ses besoins
  • sans compétences informatiques ni temps de travail disponible, le recours à une société de services informatiques spécialisée sur les logiciels libre (SSLL) devient nécessaire et le coût final s’en ressent nettement
  • comme pour les logiciels propriétaires, et peut-être plus encore que pour eux, un cahier des charges, un comparatif et surtout des tests complets s’imposent avant tout choix.

Logiciels libres pour bibliothèques : lequel choisir ?

Clairement, aux yeux des deux auteurs, le système intégré de gestion de bibliothèque (SIGB) open source de gestion de bibliothèque du moment, c’est PMB. C’est toujours vrai en 2007. Ex-PHPMyBibli, PMB a été initié par le bibliothécaire français François Lemarchand. De téléchargement libre et gratuit, donc, il est aussi soutenu par une société qui vend des services d’installation, maintenance, formation et hébergement et a déjà une base installée correcte. D’après l’article de Framasoft sur PMB : « Installé dans près d’une trentaine d’établissements à la mi-juin 2004, PMB, désormais dans sa nouvelle version 1.2, est reconnu par la profession, a fait ses preuves et poursuit son développement. » A signaler que dans le domaine des bibliothèques juridiques, une bibliothèque de cabinet d’avocats a choisi PMB.

Parmi les SIGB libres et valables, il semble qu’il faille aussi signaler :

  • Koha, développé à l’origine en 2000 en Nouvelle-Zélande par Katipo Communications Ltd pour la Horowhenua Library et aujourd’hui par une équipe internationale de développeurs open source et bibliothécaires. La communauté française commence à bien l’utiliser. udivine Berizzi et Carole Zweifel signalent toutefois que son installation reste difficile. Une étude comparant Koha à CDS/ISIS [15], lui-même une référence dans le mileu onusien et des pays en voie de développement, éclaire assez bien les limites de Koha en dans les fonctions avancées de gestion de bibliothèque telle la gestion des amendes et confirme les difficultés d’installation de Koha, tout en lui donnant au final une bien meilleure note que CDS/ISIS. A part PMB, Koha est le seul autre SIBG libre francophone ou francisé réellement avancé et doté d’une communauté de taille correcte. Ce logiciel est déjà installé dans des établissements universitaires français : Ecoles des Mines de Paris (ENSMP) et de Nantes, Ecole supérieure d’ingénieurs en électronique et électrotechnique (ESIEE), ...

  • Evergreen, ex-Open ILS [16]. Ce projet développé par la bibliothèque d’État de Géorgie (Etats-Unis) est très ambitieux : en effet, il a été développé et est maintenant utilisé pour un consortium de 250 bibliothèques de lecture publique de Géorgie et pour donc un fonctionnement en réseau, et ils intègre de très nombreuses fonctions. La version alpha est sortie à l’été 2005 et la 1.0 le 16 novembre 2006. Un module Acquisitions/Périodiques est en cours de développement avec la collaboration de l’Université canadienne de Windsor.

  • Emilda, un SIGB finlandais assez récent (2003) et très facile à administrer et utiliser, notamment grâce à une interface graphique d’une lisibilité et d’une ergonomie remarquables.

A noter que si PMB fonctionne sous le trio devenu classique Apache-MySQL-PHP [17], il ne nécessite pas en revanche un système d’exploitation Linux ou Unix (Apache, que ce soit la version 1.3 ou 2.2, tourne sous Windows NT/2000). La société qui vend sa maintenance peut même l’héberger à l’extérieur de la structure, en accès sécurisé. Cela évite l’installation d’un serveur Apache en interne, ce que des informaticiens peuvent désirer éviter, pour des raisons de sécurité ou parce qu’ils ne travaillent que sur les applications Windows.

Koha, de son côté, s’installe non seulement sous les systèmes d’exploitation de type Linux ou Unix, mais aussi sous Windows. Toutefois, s’il utilise lui aussi Apache et MySQL, son langage de script n’est pas PHP mais Perl, moins fréquent. Il suppose donc un plus de moyens ou de compétences de la part de la structure qui veut l’installer.

Côté logiciels de bibliothèque numérique (les documents ne sont alors plus des ouvrages papier mais des fichiers numériques), un seul logiciel libre semble régulièrement cité et implémenté : Greenstone. Une fois de plus, ce sont des Néo-Zélandais qui sont derrière ce logiciel, plus précisément le New Zealand Digital Library Project de l’Université de Waikato. Important : Greenstone est maintenant entièrement disponible en version Unix/Linux, mais aussi Mac et Windows.

Pour aller plus loin

D’autres articles solides sur le sujet :

  • Bibliothèques et logiciels libres : un article fouillé sur le sujet par Nicolas Morin, conservateur au Service commun de documentation (SCD) de l’Université d’Angers, responsable documentation numérique et informatique pour le SCD, fondu d’informatique et d’Internet [18], et un des meilleurs blogueurs de la communauté des professionnels de l’information documentaire avec le blog Biblioacid qu’il anime
  • deux articles dans le n° 2-3 de mai-juillet 2004 de la revue BiblioAcid (une revue en PDF avec de longs articles, complétant le blog du même nom) :
    • Logiciels libres et bibliothèques / Eric L. Morgan
    • Pour un SIGB libre / Nicolas Morin
  • c’est un peu théorique et ardu, et non spécifique aux SIGB libres, mais ça aborde les aspects financiers des SIGB, sujet rarement traité dans la littérature des professionnels de l’information docuemntaire : Le coût de propriété réel d’un SIGB / Rick Lugg, Ruth Fisher, BiblioAcid vol.1 n° 5 de décembre 2004
  • un blog tenu depuis 2005 : Groupe de réflexion sur les SIGB libres par un groupe de réflexion sur le sujet, composé des acteurs de la documentation de l’Université de Lyon 2 [19]. On y trouve surtout un comparatif de SIGB Libres [20], sous forme de grilles très complètes, réalisé par Camille Espiau du SCD Lyon2 en novembre 2006. Les logiciels passés en revue sont : Gnuteca, Evergreen, Learning-Access ILS, Emilda, PMB et Koha
  • un mémoire de 104 pages, de qualité inégale et au titre un peu trompeur [21] mais qui donne des détails illustrés de copies d’écran : Les logiciels libres en documentation / Sébastien Thébault, mémoire de DUT Information et Documentation d’Entreprise, Université Bordeaux 3 Miche l de Montaigne, 2004, 7 septembre 2004
  • court (6 pages) et ramassé mais droit au but : Open your mind ! Selecting and implementing an integrated library system : the open-source opportunity / Patrice Chalon, Laurent Alexandre-Joaquim, Caroline Naget, Catherine Becquart, 10th European Conference for Medical and Health Libraries, Cluj-Napoca (Roumanie), 11 au 16 septembre 2006.

Pour une liste de logiciels documentaires et de gestion de bibliothèque open source :

  • la rubrique SIGB de l’annuaire CompuBib mélange SIGB propriétaires et libres
  • oss4lib (Open source systems for libraries) : portail sur les logiciels de gestion de bibliothèque libres (open source) : liste des logiciels et projets en cours avec les liens vers leurs sites respectifs et surtout une liste de discussion (le tout en anglais).

Et pour les documentalistes en entreprise ?

Cependant, de mon point de vue de spécialiste de l’information documentaire en structure privée, dans la famille du libre, entre les blogs, les wikis, les CMS et les SIGB (tournant majoritairement sous Apache/PHP/MySQL), il manque ce qu’on appelait autrefois les "logiciels de recherche documentaire" (un exemple d’un survivant bon marché : Idealist, créé à l’origine par Blackwell puis repris par Bekon Marketing), autrement des "softs" de base de données (de type SGBD ou full text) qui permettent :

  • de monter une base de données autre qu’un catalogue d’ouvrages ou de revues. Par exemple : une base de contacts, dont la structure n’a rien à voir avec le pavé ISBD ...
  • d’utiliser ses propres règles de catalogage, c’est-à-dire d’avoir la possibilité de créer des champs originaux (par exemple : Type de document) et de ne pas être contraint de respecter certaines normes de catalogage dont on n’a aucunement l’utilité en entreprise.

Autrement dit, la famille "open source" et, dans une moindre mesure, la famille "propriétaire", manquent de logiciels permettant de construire des bases de données très largement et facilement paramétrables par un administrateur documentaliste qui manque de compétences ou de temps. [mise à jour au 5 janvier 2011 : c’est aujourd’hui beaucoup moins vrai. Koha ou PMB sont devenus très paramétrables. Très "bibliothèque", il leur manque à mon avis la "documentaliste touch".]

Emmanuel Barthe


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