Les sites web juridiques d’Afrique noire francophone : une présentation détaillée

Dimanche 23 juillet 2006

Amavi Tagodoe, étudiant au laboratoire d’informatique juridique et de diffusion du droit qu’est Lexum (Université de Montréal) et un des éditeurs du portail Droit francophone, vient de publier sur Lex-Electronica Diffusion du droit et Internet en Afrique de l’Ouest [1]. Cet article de 120 pages reprend un mémoire de maîtrise en droit, option Droit des technologies de l’information, rédigé sous la direction de Daniel Poulin, professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il s’agit probablement d’une des synthèses les plus complètes, et certainement la plus actuelle, sur les sites web juridiques officiels d’Afrique noire francophone.

Certes incomplets sur les textes officiels, très pauvres en jurisprudence mais utilisant à plein le web avec les ressources limitées dont ils disposent, les sites juridiques des Etats d’Afrique noire francophone ont tout de même réussi à mettre une partie de leur Journaux officiels ainsi que des lois importantes en ligne.

Mention spéciale à certains des sites signalés par Amavi Tagodoe :

Notes de bas de page

[1Lex Electronica, vol. 11, n°1, Printemps 2006. Les archives de cette revue en accès gratuit (mais pas libre) sont disponibles depuis le vol. 1 n° 1 Hiver 1995.

[2Suventions du Centre de recherche pour le développement international et de l’Agence intergouvernementale de la francophonie, transfert de technologie de Lexum, ces deux derniers étant devenu des acteurs majeurs, actuellement, du développement de la diffusion du droit par Internet en Afrique francophone.

[3Exemple : un jugement du TGI de bob-Dioulasso du 18 avril 2002 au format HTML et au format PDF.

[4CRP Tudor (Luxembourg) et EveryWare (France).

Répondre à cette brève