L’entreprise, usager du droit d’auteur

Vendredi 3 février 2006

Une thèse d’une étudiante de l’IRPI (Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri-Desbois) fait le point sur le droit d’auteur applicable aux entreprises en tant qu’acheteurs d’oeuvres :

L’entreprise, usager du droit d’auteur / Elise Arfi, préf. Pierre-Yves Gautier. - 344 p. - LexisNexis Litec, décembre 2005. - coll. Le droit des affaires, Propriété intellectuelle, t. 26

Extrait de la présentation :

« Cet ouvrage, qui a reçu le prix de thèse de l’IRPI pour 2005, détermine la manière dont le droit d’auteur appréhende [l’usage massif des oeuvres au sein des entreprises], faisant le partage entre ce qui est autorisé et ce qui est interdit. Il définit le moyen contractuel le plus efficace pour les titulaires de droits de faire respecter leur droit d’auteur. Il souligne la nécessaire adaptation du droit d’auteur aux pratiques des entreprises [1]. »

Cet ouvrage a reçu le prix de thèse de l’IRPI pour 2005.

Emmanuel Barthe
documentaliste juridique

Notes de bas de page

[1NB personnel : Des entreprises qui sont aussi les clients des ayant droits.

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