Concurrence et propriété intellectuelle

Mardi 28 avril 2009

L’Institut de recherche en propriété intellectuelle (IRPI) publie chez Litec : Concurrence et propriété intellectuelle par Camille Maréchal, issu de sa thèse.

Présentation :

Cet ouvrage propose une étude approfondie des relations entre deux branches très modernes du droit, dont les points de rencontre et de friction se sont multipliés depuis une vingtaine d’années. L’auteur y étudie les applications du droit de la concurrence à l’exercice des droits de propriété industrielle et artistique, dont il explore aussi certains aspects peu connus tels que les concentrations, les lignes directrices relatives aux règlements d’exemption pertinents (transfert de technologie, accords verticaux, spécialisation, recherche-développement), les pools de brevets, la jurisprudence et la doctrine américaines spécifiques (accords de licence, facilités essentielles, etc.).

Plus d’informations sur le site de l’IRPI.

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