Selon Sylvère de Bibliobsession, la nouvelle stratégie de la presse en ligne reviendrait à faire payer le contribuable et les bibliothèques.

L’auteur cite :

• les nombreuses et « substantielles » subventions (en 2008, 25 millions d’euros pour 78 projets) du Fonds d’aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d’information politique et générale (FDM), allouées sans grand contrôle de leur utilisation et efficacité,. On peut y ajouter les aides fournies par le nouveau Fonds d’aide au développement des services de presse en ligne (dit SPL) [1]
• et le passage sous payant "only" du Monde, de Libération suite au mouvement lancé par Rupert Murdoch sur son Wall Street Journal.

La publicité ne suffit clairement pas et la crise actuelle a encore aggravé la chose. En effet, selon la thèse professionnelle de Mathieu de Vivie (76 pages [2], décembre 2008, citée par le toujours bien informé, lucide et mordant Narvic sur son blog Novovision et re-citée donc par notre bibliobsédé) sur le financement de la presse « il ne semble pas aujourd’hui envisageable qu’une diffusion sur internet, à elle seule, soit en mesure de financer la production d’information de grandes rédactions de plusieurs centaines de journalistes, telles que celles du Monde ou du Figaro. Si la version papier de ces médias fait défaut, leur survie apparait bien menacée. »

Le blogueur prend ensuite l’exemple de l’agrégateur (banque de données) de presse Europresse qui apparemment augmente ses tarifs malgré les efforts du consortium Couperin et en même temps ajoute des ressources déjà disponibles gratuitement sur le Web.

Le coeur du billet :

« Il s’agit de revendre aux bibliothèques les contenus payants exclusifs de la presse agrémentés de contenus qui sont librement accessibles sur le web tout ça avec une valeur ajoutée technique à examiner ... »

Evidemment, suite à cette charge — mais après tout notre blogueur est 1. utilisateur et client de la presse et des banques de presse et 2. citoyen donc ayant droit de regard sur les subventions —, le débat est vif dans les commentaires sous le billet. Jean-Michel Salaun, notamment, défend la PQN. Un autre bibliothécaire dit en substance : « Eh bien, si c’est trop cher, je ne m’y abonnerais pas ».

J’avais constaté ces aides, mais il est assez piquant d’en lire les détails.

Pour autant, ce ne sont pas les subventions qui sauveront la presse quotidienne française. Ni les revenus tirés des banques de presse. La nouvelle directrice de la Tribune a tout récemment admis que son titre avait besoin de 10 à 15 millions d’euros. Alors, s’il n’y a que 25 millions pour tout le monde ...

Un nouveau "business model" réaliste, en phase avec la consommation grandissante par Internet et *rentable* [3] — trois façons différentes, en fait, de dire la même chose ou presque — reste à trouver. Ou pas [4]. Quelques titres de la presse locale ont déjà fermé dans les deux dernières années. Ce n’est clairement pas fini.

Emmanuel Barthe
documentaliste, veilleur, i.e. gros consommateur de presse

C’est polémique, c’est réaliste voire cynique par certains aspects — ça vient du terrain — et ça parle du livre numérique/e-book. C’est très franc du collier, chose pas si fréquente que ça sur Internet, finalement [5], et c’est assez révélateur sur les enjeux de l’économie numérique du savoir qui se met en place :

Prix unique du livre numérique : on s’en fout complètement, blog Le tiers livre 30 juillet 2010

Selon l’auteur de ce billet, François Bon, écrivain et éditeur numérique pure player avec sa coopérative d’auteurs et plateforme en ligne publie.net, l’initiative du prix unique pour le livre numérique sera de peu d’utilité [6].

Chaud devant ! Extraits saignants :

« Il s’agit de définir pour le livre numérique un prix indexé sur le livre papier. Mais nous, ce qu’on leur suggère, à ces chers vieux éditeurs [...], c’est de jouer le numérique au prix du poche... Hauts cris : – On n’a pas le droit de mettre en danger l’économie du poche ! [...]

Le Prix unique du livre numérique est simplement croupion, parce que décalqué du système basé sur le transfert de propriété d’un objet matériel, le livre – tandis que les usages neufs de la lecture numérique créent d’autres écosystèmes, par abonnement à un catalogue et non lecture titre à titre, par accès à distance depuis carte de bibliothèque d’un établissement public, par économie de la contribution, etc. : en bref, là où nous on a commencé d’aller, et pas eux. [...]

Ce qui les terrifie, c’est ça : que dans ce qui émerge, le pacte éditorial soit différent. On ne cesse pas l’édition, on la recompose dans le paysage neuf. [...]

Le Prix unique du livre numérique, on s’en fout, parce que ce qu’on propose n’appartient même pas au livre (qui se définit par son caractère imprimé, d’où le fait que leur loi croupion ne s’appliquera qu’aux ouvrages transposés du papier – s’ils voulaient appliquer leur Prix unique aux pure players du numérique, cela supposerait par conséquence de nous gratifier de la TVA réduite du livre, ce qui n’est pas pour demain). »

Intérêt des blogs : François Gèze, PDG des éditions La Découverte (elles-mêmes lancées dans le numérique), dans les commentaires, lui apporte une contradiction et parfois rectification très informée :

« L’objet [du projet de loi sur le prix unique du livre numérique] est (assez) simple : l’utilisation du "contrat de mandat" entre les éditeurs et les libraires en ligne (permettant aujourd’hui à l’éditeur de fixer un prix unique du livre numérique afin d’éviter les dégâts sur la création éditoriale que représenterait la liberté de discounter laissée au géants commerciaux du Web) n’est pas assez assurée, et une loi transposant dans le monde numérique l’esprit de celui de la loi de 1981 pour le livre papier est donc indispensable. »

Mais Thierry Crouzet, lui, appuie, sur son blog Le peuple des connecteurs, mais oriente le débat vers la distribution :

« Si le prix du livre est bien unique, les remises accor­dées aux libraires varient du simple au double. C’est-à-dire que quand vous ache­tez un livre chez Car­re­four, Car­re­four gagne deux fois plus que si vous ache­tez ce même livre dans votre librai­rie pré­fé­rée où vous allez en même temps boire l’apéro. Je me demande d’ailleurs de quoi vivraient les petits libraires s’ils ne pré­pa­raient pas de bonnes tapas ?

Le prix unique n’a pas pour vertu de pro­té­ger les petits libraires, mais d’augmenter la marge des gros. Vous allez dire que ça pro­tège au moins les éditeurs et les auteurs, car, les prix étant plus élevés, ils touchent plus de divi­dendes. Faux. La dis­tri­bu­tion a le don de pres­su­ri­ser les éditeurs et de les sai­gner. Seule la dis­tri­bu­tion pro­fite de cette loi. »

Et dans les comm’ de Thierry Crouzet, Valoche de tenter une synthèse et une conciliation :

« Hypo­cri­sie ou pas le prix unique du livre a sauvé pas mal de libraires. En per­met­tant aux gros de s’en mettre encore plus dans les fouilles certes mais quand même. »

Après les acteurs économiques du livre numérique, voici ce qu’en pensent les juristes.

Cédric Manara, professeur de droit à l’EDHEC, égratigne l’idée du prix unique du livre numérique, quelque soit le support sur un autre angle (revue Documentalistes février 2010) : il aurait le même prix que le papier alors que les droits cédés sont moindres. Je le cite :

« Le contenu est peut-être identique, mais d’un côté le lecteur utilise le papier comme bon lui semble, alors que de l’autre il est assujetti à des conditions d’utilisation du contenu. Si la situation est différente, comment le prix pourrait-il être unique ? »

Camille Dorignon a consacré au sujet les pages 11 à 15 de son mémoire de Master 2 Droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle (Université Paris II Panthéon Assas) [7]. Selon elle, interrogée par nos soins :

« En droit, et cela semble confirmé par des prises de position récentes des personnalités chargées de cette réflexion, l’idée de prix unique devrait être étendue à l’ebook. Que ce prix unique soit différent du prix du livre papier n’a pas d’importance selon moi. Ce qu’il faut c’est un prix unique résultant de négociations avec les éditeurs, afin de permettre la continuité de la loi Lang. »

Allez, tiens, dans la catégorie débats, il y a ça aussi de génial sur le livre numérique : ce compte-rendu très affûté de la Journée d’étude ADBS Livre numérique, offres et usages". Et là, c’est ce que pense du sujet un bibliothécaire.

A lire.

Signe des temps, iSinolaw a confié à une société française, TSP Diffusion, la commercialisation pour la France de sa base de données en ligne de droit chinois en anglais. Voir le communiqué sur la liste Juriconnexion.

Sur le droit chinois en ligne, voir mon billet de 2006 [8], où je parlais notamment de son concurrent LawInfoChina (et de sa version gratuite sur Baidu). Autre concurrent : SinoLaw. Tous payants.

Et ne pas oublier les guides et annuaires de sites. Voici les principaux que j’ai pu trouver en une demi-heure de recherche un peu rapide mais pas trop superficielle :-) :

• la Bibliothèque du Congrès a un excellent annuaire de liens, avec ce qui serait apparemment la meilleure liste de guides et blogs de langue anglaise sur le droit chinois (très riche et tenue à jour)
• Finding Chinese Law on the Internet / Joan Liu, Globalex, février 2005. Un autre guide de recherche est celui tenu par la Library of Congress
• la liste des bases de données juridiques chinoises de la Faculté de droit de New-York
• des recueils de lois sur AsianLII
• Donald C. Clarke, déjà cité dans mon billet de 2006 et auteur du Chinese Law Prof Blog, a rédigé une liste de guides de recherche.

Mais le mieux reste probablement de lire le mandarin.

Emmanuel Barthe
documentaliste juridique, spécialiste de droit international, étranger et comparé (foreign, international and comparative (FCIL) law librarian researcher)

Un article bien informé signalé par le compte Twitter de Twice Thinking, un archiviste blogueur, et la veille des Archiveilleurs :

Les départements rédigent des licences / H. Girard, site web de la Gazette des communes 12 août 2010

A la mi-juillet, les Archives départementales du Bas-Rhin et celles de la Sarthe ont publié sur leur site web des contrats de licence pour la réutilisation des données publiques. D’autres, comme la Meurthe-et-Moselle, s’apprêtent à le faire. A court terme, tous les conseils généraux vont devoir délibérer et rédiger ce type de document, pour être en mesure de répondre aux sollicitations d’opérateurs privés. Tel Notrefamille.com : cette entreprise, éditrice du site de recherches généalogiques Genealogie.com, demande aux départements, depuis plus d’un an, ici les fichiers numériques des cahiers de recensement, là ceux des registres d’Etat civil. C’est l’effet, tardif, de la transposition, en 2005, en droit français de la directive sur la réutilisation des informations publiques. [1]

Les archivistes dénoncent le risque de « fichage des individus » :

« Une société de généa­lo­gie com­mer­ciale vient de met­tre en demeure les Départements de lui four­nir les fichiers numé­ri­ques des recen­se­ments de popu­la­tion, des regis­tres parois­siaux et d’état civil et des regis­tres matri­cu­les mili­tai­res, des ori­gi­nes jusqu’aux années 1930, et les a aver­tis, par cour­rier, que sa demande s’élargirait à tous les docu­ments nomi­na­tifs à fort contenu généa­lo­gi­que poten­tiel : regis­tres d’écrou des pri­sons, lis­tes électorales, lis­tes d’étrangers et de réfu­giés des XIXe et XXe siè­cles ; car­tes d’ancien com­bat­tant 1914-1918 avec pho­to­gra­phie ; car­tes d’iden­tité de 1940, avec pho­to­gra­phie ; regis­tres d’entrée des hôpi­taux, notam­ment psy­chia­tri­ques ; fichiers de camps d’inter­ne­ment et de dépor­ta­tion liés à la guerre 1939-1945, fichiers juifs …

Le pro­jet affi­ché par cette société est de cons­ti­tuer la plus grande base nomi­na­tive jamais réa­li­sée sur l’ensem­ble de la popu­la­tion fran­çaise jusqu’au début du XXe siè­cle, com­por­tant plu­sieurs cen­tai­nes de mil­lions de don­nées, indexées (patro­ny­mes et autres infor­ma­tions dis­po­ni­bles) et reliées aux ima­ges cor­res­pon­dan­tes, sous des aspects qui tou­chent non seu­le­ment l’iden­tité, mais aussi le domaine médi­cal, pénal, fis­cal, judi­ciaire... Pour les seuls actes d’état civil, cette base concer­ne­rait plus d’un mil­liard d’indi­vi­dus, dont des per­son­nes évidemment encore vivan­tes. Sur la base de docu­ments cer­tes com­mu­ni­ca­bles de plein droit au regard de la loi, ce pro­jet, par sa cou­ver­ture géo­gra­phi­que natio­nale et par ses carac­té­ris­ti­ques tech­no­lo­gi­ques (indexa­tion patro­ny­mi­que sys­té­ma­ti­que, rap­pro­che­ment des don­nées, entre­croi­se­ment de fichiers), abou­tit à ficher toute la popu­la­tion fran­çaise, en exploi­tant des don­nées nomi­na­ti­ves d’un grand poids juri­di­que.

Si la concen­tra­tion des don­nées publi­ques nomi­na­ti­ves et leur indexa­tion sont auto­ri­sées, il sera pos­si­ble à terme, en payant un abon­ne­ment et à par­tir d’un nom tapé dans un moteur de recher­che, de connaî­tre les per­son­nes ayant porté ou por­tant encore ce nom et ayant connu, soit elles-mêmes, soit leurs ascen­dants directs, des ennuis judi­ciai­res, des mala­dies men­ta­les, des par­cours sociaux ou poli­ti­ques pou­vant leur être oppo­sés… Le pro­fil fami­lial d’un citoyen pourra ainsi être recons­ti­tué et rendu acces­si­ble à tous dans tou­tes ses facet­tes (ren­sei­gne­ments médi­caux, don­nées liées à la sexua­lité, ins­ta­bi­li­tés matri­mo­nia­les, inter­ne­ments psy­chia­tri­ques, incar­cé­ra­tions, posi­tions mili­tai­res…). »

L’article complet de la Gazette des communes est ici. Lire aussi le complément apporté par le blog de Twice Thinking : « Les Archives départementales du Bas-Rhin, rappelons-le, viennent de mettre en place des licences de réutilisation, dont des licences payantes en cas de réutilisation commerciale. La directrice revient sur les modalités et les raisons de ce choix. Avec un argument qui donne à penser : "Je crains, et je suis très loin d’être la seule à le penser, que les services d’archives qui n’agiront pas ainsi (ne se doteront pas de règlement et de licences de réutilisation) ne se voient contraints de remettre gratuitement toutes leurs images aux entreprises privées qui les solliciteront." »

Michèle Battisti vient de finir son compte-rendu de l’atelier I-Expo "Evolution de la propriété intellectuelle dans le cadre des nouvelles pratiques de l’information numérique" du 10 juin 2010. Elle l’a intitulé "Veille et intelligence économique face au droit".

A lire, car derrière les termes "veille" et "IE" figure un débat classique pour les documentalistes : celui des limites du droit d’auteur et des bases de données actuel, très protecteur des ayants-droits sur toute reproduction, diffusion collectif ou stockage non individuel (copie privée), face au nouveau business model qui s’est développé en matière de panorama de presse, de portails RSS, de logiciels de veille, etc.

A lire, car dans ce genre de débat où d’habitude, peu de choses réellement nouvelles se disent, là, j’ai repéré des nouveautés ou des angles inhabituels et intéressants.

Michèle a résumé les interventions, dont certaines plus intéressantes que d’autres. Elles concernent toutes les documentalistes, souvent devenus/es des veilleurs à temps un peu plus que partiel :

• Frédéric Martinet, consultant systèmes de veille et blogueur, Actulligence Consulting, s’interroge notamment sur les contradictions — ou limites — de licences Creative Commons (CC)
• Alain Beauvieux, PDG d’AMI Software et Me Catherine Muyl ont résumé la loi, mais seulement la loi. Pas la pratique contractuelle, semble regretter Michèle
• Laurent Bérard-Quilin, directeur général délégué de la Société Générale de Presse (SGP) et président de la Commission des médias électroniques d’information de la FNPS, a mis en avant les avantages des conventions avec le CFC, notamment par rapport à certaines « usines à gaz pour contourner le droit d’auteur ». Pas faux du tout de mon point de vue ... Cet intervenant a aussi signalé, fait nouveau pour moi, que « la Commission européenne est sensible à l’idée d’étendre la notion de copie privée aux blogs, au grand dam des éditeurs et des juristes »
• Denis Berthault, directeur de l’information chez LexisNexis et notamment responsable France pour la base de presse de LexisNexis, est intervenu sur l’intelligence économique de haut vol et les logiciels de veille pour insister sur le fait que ceux-ci ont besoin de « traiter » les articles de presse mais non de les reproduire. Denis Berthault a proposé « au GFII de réunir plusieurs acteurs (presse, juristes, agrégateurs, industriels du logiciels, etc.) chargés de rédiger des règles déontologiques qui seront "clivantes" pour ceux qui les accepteront ou pas »
• Me Guillaume Prigent a traité, lui, les usages contributifs, agrégatifs et transformatifs. Il explique notamment que le droit d’auteur s’applique à l’agrégation par des flux RSS
• en conclusion, Me Jean Martin, avocat, membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) rappelle que si la loi était trop lente à s’adapter aux usages, le contrat pourrait y pourvoir. A mon avis, certes, mais ne pas rêver, car les dispositions de la propriété intellectuelle sont souvent d’ordre public. Autrement dit, bien souvent, les contrats ne peuvent tout simplement pas la contourner.

Emmanuel Barthe
juriste documentaliste

Cette recherche de sites importants et sérieux à la fois sur la déliquance est venue de la lecture d’un article de Laurent Chabrun dans l’Express.fr du 10 août : Grenoble et la loi des dealers. Un point bien renseigné et équilibré. On y citait entre autres, deux sociologues connus. Ayant vécu quatre ans dans l’un des quartiers les plus "chauds" de Paris, j’ai eu envie de creuser. Voici :

Blog de Sebastian Roché
Sebastian Roché, sociologue-politologue, est directeur de recherches au CNRS, enseignant à l’IEP de Grenoble, au DESS métiers de la sécurité, Paris V-Sorbonne, au DESS de l’École Nationale Supérieure de la Police, de St Cyr au Mont d’Or (Lyon), membre du Haut Conseil à l’Intégration, du conseil d’administration de l’École Nationale Supérieure de la Police et du comité permanent des experts du Conseil national de la sécurité routière. Prix Littéraire de la Gendarmerie Nationale 1997 (catégorie Œuvres de réflexion). Prix Habert (essai) 2006 décerné par Le Figaro-Science Po. Décoré chevalier de l’ordre des Palmes Académiques en 2007 par le ministère de la Justice. Auteur de « Le Frisson de l’émeute : Violences urbaines et banlieues », Seuil 2006. Autres ouvrages.

Délinquance, justice et autres questions de société : site de Laurent Mucchielli, directeur de recherches au CNRS, sociologue et historien (et un peu juriste) de formation. Il travaille au Centre de recherches sociologiques sur le Droit et les Institutions Pénales (CESDIP), qu’il a dirigé de 2004 à 2009. Auteur de « La frénésie sécuritaire : Retour à l’ordre et nouveau contrôle social », La Découverte 2008. Autres ouvrages. Sa bibliographie complète.

Après voir trouvé les sites web respectifs des deux sociologues "vedettes", j’ai cherché plus loin par deux moteurs de recherches (GG et Bing, puisque désormais Yahoo reprend, hélas pour la diversité des résultats, deux de Bing). Les deux "CNRS" occupent bien le terrain Internet. Voici les maigres résultats :

Invitation à la sociologie du sport
Le site de Ludovic Lestrelin, maître de conférences à l’université de Caen Basse-Normandie. Voir ses billets sur le hooliganisme.

Blog de Philippe Poisson
Histoire de la Police , de la Gendarmerie, des Bagnes maritimes et coloniaux, des Prisons , des colonies correctionnelles, des maisons de correction, des Hôpitaux.

Cybercriminalité, sécurité et ordre public
Le blog de Jean-Paul Pinte, Docteur en Information Scientifique et Technique, Maître de conférences et Lieutenant-Colonel (C) de Gendarmerie.

En revanche, lire les articles disponibles et creuser les organigrammes des laboratoires universitaires des deux vedettes amènent des pépites :

Des chercheurs et les ouvrages et articles qu’ils ont publiés :

Bibliographie de Fabien Jobard, nouveau directeur du CESDIP. Ses articles favoris sur Mediapart. Co-dirige le séminaire franco-britannique ESCR-ANR consacré aux émeutes de 2005 et leurs précédents, dont le site offre une riche bibliographie.

Plusieurs articles trouvés sont sur le site du Challenge Liberty & Security : a Research Project Funded by the Sixth Framework Research Programme of DG Research (European Commission).

Fiche Wikipedia de Philippe Robert, le fondateur du CESDIP. Bibliographie.

Deux organismes publics qui ont publié beaucoup de rapports et études, dont certains sont disponibles sur leurs sites web :

Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ONDRP)

Le portail Criminologie de Wikipedia. Regardez surtout la rubrique "Spécialistes de la criminologie".

Conclusion : si on se limite à chercher des sites perso ou des blogs, on ne trouve que les arbres qui cachent la forêt, autrement dit ceux qui occupent l’espace médiatique, dont le Web est partie intégrante et quotidienne maintenant. Une fois de plus, en matière de recherche documentaire, l’approche indirecte, par étapes, amène autant si ce n’est plus de documents pertinents que de taper simplement des mots-clés dans un moteur de recherche.

Emmanuel Barthe
documentaliste juridique, formateur à la recherche en ligne